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Marques déposées par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
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CALIFE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIFE
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial)

Numéro de dépôt :
98741052
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2018

Présentation de la marque CALIFE

Déposée le 9 juillet 1998 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALIFE »

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 29, avenue de la Division Leclerc,92320 CHÂTILLON (dossier no 2379302) - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONERA – DCV ND domicilié(e) 29, avenue de la Division Leclerc,92320 CHÂTILLON (dossier no 2379302) - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIFE est expirée depuis le 9 juillet 2018.

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBRASE , THE PEOPLE OF THE FUTURE , PRODYN , ELSA , HELP Layer , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR , O.N.E.R.A.


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial) - 29, avenue de la Division Leclerc,92320 CHÂTILLON (dossier no 2379302) - 92320 - France - SIREN 775722789


ONERA – DCV ND - 29, avenue de la Division Leclerc,92320 CHÂTILLON (dossier no 2379302) - 92320 - France


- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379302 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262497 - Publication au BOPI 1998-09-21

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Logiciel permettant la gestion de feux de trafic en zone urbaine.