Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOBRASE
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
99779731
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque AUTOBRASE

Déposée le 9 mars 1999 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTOBRASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 29, avenue de la Division Leclerc, 92320 Châtillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONERA D.A.J. - France.

La marque AUTOBRASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBRASE est expirée depuis le 9 mars 2009.

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : THE PEOPLE OF THE FUTURE , PRODYN , ELSA , HELP Layer , CALIFE , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR , O.N.E.R.A.


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 29, avenue de la Division Leclerc, 92320 Châtillon - France - SIREN 775722879


ONERA D.A.J. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

poudre de brasage pour les opérations de réparation d'objets métalliques ou autres. Services : réparations.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.