Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the one 1 Acteur de votre mobilité
ONEMILE, Sarl

Numéro de dépôt :
4030003
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2023
the one 1 Acteur de votre mobilité de ONEMILE

Présentation de la marque the one 1 Acteur de votre mobilité

Déposée le 4 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONEMILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « the one 1 Acteur de votre mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONEMILE domicilié(e) 10 rue de lucelle - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAIDANI STEPHANE domicilié(e) 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque the one 1 Acteur de votre mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the one 1 Acteur de votre mobilité est expirée depuis le 4 septembre 2023.


ONEMILE, Sarl - 10 rue de lucelle - 68100 - MULHOUSE - France


M. SAIDANI STEPHANE - 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614860 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Poussettes ; chariots de manutention non motorisés ; véhicule modulaire, multifonctions, non motorisé pour la mobilité de proximité personnel ou professionnel ; scooters ou trottinettes en tout genre et plus particulièrement, scooters ou trottinettes non motorisés pour le transport personnel ou professionnel ; bicyclettes non motorisées pour le transport personnel ou professionnel ; scooters à pédale ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités à savoir : roue, roulettes, pneu, poignée, pédale, guidon, plateau pour le conducteur, plateau de manutention, colonne et système de direction et système de freinage ; équipements (véhicules) non motorisés de manutention et de déplacement de charges et de personnes notamment sur de courtes distances ;

Jeux, jouets à l'exception des modèles réduits de voitures ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; planches à roulettes ; rollers ; scooters non motorisé à trois roues ; skateboards ; équipements de protection sous forme de rembourrages pour la protection des genoux, des poignets, de la poitrine, des épaules, de la nuque, des mains, des coudes, des bras et des chevilles (articles de sport) (classe 28) ; véhicules non motorisés (jouets) à enfourcher pour enfants ; véhicules à roulettes à l'exception des modèles réduits de voitures ; scooters non motorisés (jouets) ; jouets à chevaucher ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités à savoir : roue, roulettes, pneu, poignée, pédale, guidon, plateau pour le conducteur, plateau de manutention, colonne et système de direction et système de freinage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail liés à la vente aux professionnels et aux particuliers de trottinettes, d'équipements de manutention et de véhicules pour la mobilité de proximité, de jouets à chevaucher, patins à roulettes, planches à roulettes, scooters, scooters à trois roues, véhicules, véhicules (jouets), jouets à chevaucher et véhicules à roulettes ; services de vente au détail, par correspondance, par Internet pour professionnels et particuliers, de trottinettes, équipements de manutention et de véhicules pour la mobilité de proximité, jouets à chevaucher, patins à roulettes, planches à roulettes, scooters, scooters à trois roues, véhicules, véhicules (jouets) et de véhicules à roulettes (classe 35) ; services de vente en ligne et au détail aux professionnels et aux particuliers, de trottinettes, équipements de planches à roulettes, scooters (jouets), scooters, scooters à trois roues, véhicules, véhicules (jouets), et de véhicules à roulettes (classe 35) ; publicité, services promotionnels (promotion des ventes pour des tiers) et assistances commerciale aux professionnels et aux particuliers liés aux trottinettes, équipements de manutention et de déplacement courte distance, aux jouets à chevaucher, aux patins à roulettes, aux planches à roulettes, aux scooters (jouets), aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets) et aux véhicules à roulettes.