Marque renouvelée - Marque en vigueur

Batilec
ONELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3480213
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2027
Batilec de ONELEC

Présentation de la marque Batilec

Déposée le 8 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Batilec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC domicilié(e) ZAC de MONTRAMBERT PIGEOT - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 953 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Batilec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Batilec arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

ONELEC a également déposé les autres marques suivantes : DELTA IRIS , EVACUATE , DELTA ONE , LUBRI-FIL , FULLBOX , Onelec , FULLCOM


ONELEC, SAS - ZAC de MONTRAMBERT PIGEOT - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 492953047


JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641311 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-22

Colle pour conduits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments électriques à savoir : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs. Appareils électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie, appareils et instruments d'alarme, détecteurs, coffret de gestion des avertisseurs liés à l'alarme incendie, appareils électriques de commande et de gestion de l'éclairage, lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci, coffrets pour coupure d'urgence ou arrêts d'urgence, signalisation lumineuse, avertisseurs industriels, électrodes pour soudures, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils à souder électrique, appareils électrique de communication, appareils de surveillance extincteurs, câbles de démarrage, contrôleuse de pression, télécommande de portail, instruments d'alarme, batterie d'allumage, boites de branchement, de dérivation, de jonction, bornes, bouchons, câbles électriques, conduits souples et rigides pour la distribution de câble et fils, connecteurs, boites de connexion, batteries électriques, raccordements, relais et transformateurs électriques, fusibles, court-circuit, disjoncteurs, différentiels, télé-rupteurs, modules de commande et de délestage, appareillage électrique (prise de courant, TV, Téléphone, éclairage), enrouleurs et prolongateurs, appareils de protection contre les surtensions et surintensité, appareils et instruments de mesure et contrôle, jauges d'épaisseur, pèse acide et pe antigel, appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions, portiers d'immeubles et de villas, téléphone à haut parleur permettant des communications à courte distance à l'intérieur d'un même batiment, vidéophones, commande à clavier codé pour contrôle d'accès, télécommandes, commandes à infrarouges.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Appareils d'éclairage à savoir blocs autonomes d'entrée sortie (BAES).