Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONEFIT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ONE FIT medical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONEFIT MEDICAL domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 856 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ONE FIT medical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE FIT medical est expirée depuis le 4 novembre 2021.
ONEFIT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : ONE FIT
ONEFIT MEDICAL, Société par Actions Simplifiée - 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France - SIREN 432856334
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage medical, emplatres ; materiel pour pansements ; matériel pour plomber les dents ou pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles a usage medical, fongicide à usage medical.
Logiciels dans le domaine de la chirurgie orthopédique ; logiciels de pilotage et de planification pour la fixation et la pose d'implants orthopédiques ; logiciels de traitement d'images.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; implants et articles orthopédiques ; équipements et instruments de mesure, de fixation et de pose d'implants orthopédiques et de leurs pièces et accessoires ; pièces et parties constitutives des produits précités.
Services d'évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, notamment dans le domaine de l'imagerie médicale et la planification et le pilotage de la pose d'implants orthopédiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, notamment dans le domaine orthopédique ; services de recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services d'élaboration (conception) ; installations, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Services médicaux ; services dans le domaine de l'orthopédie, chirurgie ; services de santé et de soins aux patients ; services d'analyses et de traitement dans le domaine médical et orthopédique ; services d'information, de conseil et d'assistance dans le domaine médical, orthopédique, de la chirurgie et des soins des patients.
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