Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONECAST
ONECAST, SAS

Numéro de dépôt :
3459857
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2026
ONECAST de ONECAST

Présentation de la marque ONECAST

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONECAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONECAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONECAST domicilié(e) 1 Rue Royale, 345 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 986 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GDM & ASSOCIES, M. DUCOURET Philippe domicilié(e) 44 TER Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque ONECAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONECAST arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.


ONECAST, SAS - 1 Rue Royale, 345 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 439986415


GDM & ASSOCIES, M. DUCOURET Philippe - 44 TER Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629491 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prepaiement ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines a dicter, programmes (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numérique de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou non, bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images.

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage, materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matieres plastiques ; caracteres d'imprimerie ; planches (gravures) ; planches a dessin ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes geographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines a cacheter, distributeurs de ruban adhesif ; decalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales.

Services de publicite et informations d'affaires ; mise a jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons), notamment pour la vente par correspondance a distance, transfrontiere ou pas ; services rendus par un franchiseur a savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilegies ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance a distance, transfrontiere ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de donnees et plus generalement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systematisation de communications ecrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers a des produits de l'imprimerie et a tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees, et/ou de sons (musicaux ou non), a usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques video audionumeriques) ; reproduction de documents ; location de tout materiel publicitaire et de presentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicite et conseils en affaires commerciales concernant des services telematiques ; organisation d'expositions a buts commerciaux et de publicite. Abonnement a un service telephonique ou informatique (Internet), compilation et location de temps d'acces a une banque de donnees et banque juridique. Gerance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre de la vente au detail de produits et services, a savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnetiques, disques compacts, video disques, programmes de television sous forme de cassettes video, logiciels sur tous supports materiels, jeux electroniques et automatiques utilises seulement avec un recepteur de television et/ou un ecran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numeriques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes a jouer, services de publicite, services de telecommunications ; services de messagerie electronique securisee, services de communications radiophoniques, telephoniques, telegraphiques, services de transmissions de donnees, diffusion de programmes de television, services de location d'appareils et d'instruments informatiques a savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments teleinformatiques et de telematique a savoir modem, telephone, telephone portable, organiseur personnel electronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.

Installations, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de télédiffusion, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique.

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseau de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numérique, par vidéophonie, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisée et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodique, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numérique (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimedias, (disques interactifs, disques compacts audio-numeriques à mémoire morte), de programmes multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissement) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimedias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements).

Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scenarios. Hebergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, a savoir transfert (mise a disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimedias, programmation de matériels multimedias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématiques, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.