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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONE TOO
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PROTOCTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROTOCTEL
ONE TOO SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99782642
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2019

Présentation de la marque PROTOCTEL

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ONE TOO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTOCTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONE TOO domicilié(e) Lot No 1, ZAC St Estève,06640 SAINT JEANNET (dossier no 2399563) - 06640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 800 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2399563) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTOCTEL est expirée depuis le 24 mars 2019.

ONE TOO a également déposé les autres marques suivantes : locness , ALLEGRO , BARACA , VERIBAT , one I-II too , VIDECO , VIP VIEW INSIDE PART , ROLEO , ONE-TOO , VIDECO


ONE TOO SOCIETE ANONYME - Lot No 1, ZAC St Estève,06640 SAINT JEANNET (dossier no 2399563) - 06640 - France - SIREN 972800437


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2399563) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de dénomination n°344693 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399563 - Publication au BOPI 2009-02-25

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils de mesure de tension de courroie notamment pour automobiles.