Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ONE-TOO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONE-TOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONE-TOO domicilié(e) Lot N° 1, ZAC St Estève - 06640 - SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 800 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ONE-TOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONE-TOO, S.A. - Lot N° 1, ZAC St Estève - 06640 - SAINT JEANNET - France - SIREN 972800437
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'enseignements audiovisuels ; visiophones ; dispositifs (systèmes informatiques) de commande à distance d'appareils de contrôle pour détecter des anomalies dans les véhicules terrestres ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils de mesure de la pression des moteurs de véhicules ; appareils de contrôle de pression des pneumatiques, notamment pour automobiles ; appareils et instruments de contrôle et de mesure dédiés à l'industrie automobile ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; Appareils de mesure de tension de courroie notamment pour automobiles ; appareils de mesure par capteur optique de la vibration de courroies de véhicules automobiles ; appareils dynamométrique ; compte-tours ; appareils de réglage de frein à main, testeur de batterie, appareils et instruments d'évaluation de passage de vitesse ; appareils et instruments de contrôle des vitres et des portes ; appareils et instruments anti-pincements de vitres et portes (appareils de mesure des contraintes de la fermeture des vitres et portes électriques, pour permettre l'arrêt automatique en cas de résistance) ; appareils et instruments ouvreurs de vanne de recirculation de gaz d'échappement (appareil et instrument électrique de commande) ; appareils et instruments de contrôle et de vérification des freins de parking et de stationnement ; Appareils et instruments de contrôle des amortisseurs ; appareils et instruments de contrôle de la climatisation ; appareils et instruments de mesure et de vérification de pressions pour détecter les fuites ; appareils de contrôle d'étanchéité et de mesure de fuite pour automobiles ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; signaux lumineux clignotants ; appareils permettant d'identifier le type de lampe utilisée dans un système d'éclairage ; Appareils permettant de reprogrammer, dans le calculateur d'un véhicule, les identifiants des détecteurs de sous-gonflage notamment pour les pneus des véhicules ; appareils permettant de mesurer la longueur de brin libre d'une courroie ; appareils de mesure, notamment d'examen et de localisation de bruit sur tout engin ou système mécanique (y compris véhicules automobiles) ; appareils de mesures et d'acquisition de grandeurs physiques, vélocimètre, bancs numériques ; dérivateurs de faisceau électrique ;
Service de réalisation (conception) de systèmes de contrôle et de mesure dédiés à l'industrie automobile ; services d'installation desdits outils, appareils et systèmes ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; service de contrôle technique pour détecter des anomalies dans les véhicules terrestres ; services d'entretien et de vérification de véhicules ;
Conception d'appareils spécifiques pour la réparation d'un véhicule ; conception de système de contrôle et de mesure dédiés à l'industrie automobile ; recherche industrielle ; travaux d'ingénieurs ; recherche en mécanique ; service de réalisation (conception) d'outils spécifiques de mesure et de contrôle sur la base d'un cahier des charges client ou de recherche et développement (élaboration) de ces outils en interne ; service de réalisation (conception) d'appareils spécifiques pour la réparation d'un véhicule ; service de réalisation (conception) de systèmes de contrôle et de mesure dédiés à l'industrie automobile.
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