Déposée le 24 avril 2001 par ONE.TEL Limited (Société de droit australien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONE.CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est ONE.TEL Limited (Société de droit australien), domicilié(e) A.C.N. 068193153, Level 28, 9 Castlereagh Street, SYDNEY New South Wales 2000 AUSTRALIE - Australie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON - France.
La marque ONE.CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE.CLIC est expirée depuis le 24 avril 2011.
ONE.TEL Limited (Société de droit australien) - A.C.N. 068193153, Level 28, 9 Castlereagh Street, SYDNEY New South Wales 2000 AUSTRALIE - Australie
Patrice VIDON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°331706 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331705 - Publication au BOPI 2001-10-01
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Equipement de télécommunication, logiciel et matériel informatiques à savoir les ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, modems, interfaces, bandes et disques magnétiques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, logiciels ; cartes, y compris les cartes de débit et les cartes de crédit, cartes téléphoniques, cartes de transactions, cartes codées, cartes comprenant des supports d'enregistrement électromagnétique, des supports d'enregistrement optique, un codage mécanique, un composant informatique et/ou un circuit intégré, et autres cartes à mémoire pouvant être mise à jour. Cartes de téléphone ; imprimés relatifs aux télécommunications ; papier, carton ; imprimés et publications imprimées, y compris des prospectus, des lettres d'informations, des manuels d'information, des livres, des livrets, des brochures, des périodiques ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; cartes ; cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes de débit, cartes d'accès, cartes d'information. Service de consultation d'affaires en matière de télécommunications ; service de gestion en relation avec les télécommunications à savoir aide à la direction des affaires dans le domaine des télécommunications ; enregistrement de noms de domaines ; courrier électronique ; services d'informations commerciales fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet. Télécommunications, y compris les services de télécommunications relatifs aux communications par téléphone, par télécopie, par messagerie vocale, par télé-avertissement, et les transmissions de données ; services de téléphonie locale, longue distance, de rappel, internationale et mobile ; service d'information (conseils) dans le domaine des télécommunications ; télécommunication d'information (y compris de pages Internet) , de programmes informatiques et de toute autre donnée ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connections de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; services de passerelle de télécommunications ; services de télécommunications fournis au moyen d'un téléphone ou d'un ordinateur, y compris la transmission électronique de données, d'images et de documents via des terminaux informatiques, les communications informatiques et les services de courrier, les communications de données et de voix, le stockage et le retrait électronique de données et de documents ; services de messagerie, de téléphonie fixe et de téléphonie mobile, services de télécopie, services de messagerie ; fourniture de nouvelles au moyen de réseaux téléphoniques et informatiques. Services de fourniture d'accès à Internet, développement de sites Internet ; services de conseil technique en matière de télécommunications, services informatiques, à savoir location d'ordinateurs, programmations pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location de temps d'accés à un centre serveur de bases de données, services d'assistance téléphonique pour les utilisateurs d'appareils, de terminaux, et d'installations de télécommunications ; services de diffusion de logiciels à savoir services d'élaboration (conception) de logiciels de télécommunications et de mise à jour de logiciels de télécommunications ; services de chargement de mise à jour de logiciels pour les réseaux de télécommunications ; services pour tester les appareils, les terminaux et les installations de télécommunications ; services pour étudier, conseiller, et élaborer des projets et des plans dans le domaine des télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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