ONE SURGICAL One Surgical SARL
Carré SAUMATY
Carré SAUMATY
Présentation de la marque ONE SURGICAL
Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) One Surgical et Carré SAUMATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ONE SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) One Surgical - France et Carré SAUMATY domicilié(e) 2 allée SACOMAN,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Simon MANOUKIAN AVOCAT domicilié(e) 2, rue Edouard DELANGLADE,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque ONE SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE SURGICAL est expirée depuis le 9 janvier 2014.
One Surgical SARL - France
Carré SAUMATY - 2 allée SACOMAN,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 4
Jean-Simon MANOUKIAN AVOCAT - 2, rue Edouard DELANGLADE,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Abrasifs à usage dentaire, acaricides, acides à usage pharmaceutique, aconitine, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, adhésifs (rubans –) pour la médecine, adhésifs pour prothèses dentaires, adhésives (bandes –) pour la médecine, adjuvants à usage médical, air (produits pour la purification de l'–), air (produits pour le rafraîchissement de l'–), albumine (aliments à base d'–) à usage médical, albumineuses (préparations –) à usage médical, albumineux (lait –), alcalins (iodures –) à usage pharmaceutique, alcaloïdes à usage médical, alcools médicinaux, aldéhydes à usage pharmaceutique, algicides, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, alliages de métaux précieux à usage dentaire, alumine (acétate d'–) à usage pharmaceutique, amaigrissant (thé –) à usage médical, amalgames dentaires, amandes (lait d'–) à usage pharmaceutique, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, amincissement (préparations médicales pour l'–), aminoacides à usage médical, aminoacides à usage vétérinaire, ammoniac (pastilles de sel –), analgésiques, anesthésiques, aneth (essence d'–) à usage médical, angosture (écorce d'–) à usage médical, angusture (écorce d'–) à usage médical, animaux (ciment pour sabots d'–), animaux (produits pour laver les –), animaux nuisibles (produits pour la destruction des –), anneaux antirhumatismaux, anneaux pour cors aux pieds, antiasthmatique (thé –) “ SUITE ”. antibiotiques, anticryptogamiques (produits –), antigel (baume –) à usage pharmaceutique, antihémorroïdaux (produits –), antimigraineux (articles –), antimites (produits –), antimérule, antiparasitaires (colliers –) pour animaux, antiparasitaires (produits –), antirhumatismaux (anneaux –), antirhumatismaux (bracelets –), antiseptique (coton –), antiseptiques, antisolaires (produits –) [onguents contre les brûlures du soleil], antiuriques (produits –), antiverrue (crayons –), aseptique (coton –), attrape-mouches, bactériennes (préparations –) à usage médical ou vétérinaire, bactériens (poisons –), bactériologie (bouillons de culture pour la –), bactériologiques (préparations –)à usage médical ou vétérinaire, bagues pour cors aux pieds, bain (préparations thérapeutiques pour le –), bain (sels pour le –) à usage médical, bains (boue pour –), bains d'eaux minérales (sels pour –), bains d'oxygène, bains médicinaux, bains médicinaux (eau de mer pour –), bains vaginaux, balsamiques à usage médical, bandes adhésives pour la médecine, bandes hygiéniques, bandes pour pansements, bandes périodiques, baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical, baumes à usage médical, bestiaux (produits pour laver les –), bicarbonate de soude à usage pharmaceutique, biocides, biologiques (préparations –) à usage médical, biologiques (préparations –) à usage vétérinaire, bismuth (préparations de –) à usage pharmaceutique, bismuth (sous-nitrate de –) à usage pharmaceutique, blanche (eau –), bois (charbon de –) à usage pharmaceutique bois de cèdre anti-insectes, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, bouche (produits pour les soins de la –) à usage médical, boues médicinales, bouillons de culture pour la bactériologie, bracelets antirhumatismaux, bracelets à usage médical, brome à usage pharmaceutique, bronchodilatateurs (préparations pour –), brûlures (produits contres les –), brûlures du soleil (onguents contres les –), bâtons de réglisse à usage pharmaceutique, bébés (aliments pour –), caches oculaires à usage médical, cachets à usage pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, callosité (produits contre la –), calmants, calomel, camphre à usage médical, camphrée (huile –) à usage médical, candi (sucre –) à usage médical, cantharide (poudre de –), caoutchouc à usage dentaire, capsules pour médicaments, carbonyle [antiparasitaire], cataplasmes, caustiques à usage pharmaceutique, ceintures pour serviettes périodiques, cellulose (esters de –) à usage pharmaceutique, cellulose (éthers de –) à usage pharmaceutique, charbon de bois à usage pharmaceutique, charpie, chaux (produits à base de –) à usage pharmaceutique, cheveux (préparations médicinales pour la croissance des –), chiens (lotions pour –), chiens (produits pour laver les –), chiens (répulsifs pour –), chimico-pharmaceutiques (produits –), chimiques (préparations –) à usage médical, chimiques (préparations –) à usage pharmaceutique, chimiques (préparations –) à usage vétérinaire, chirurgicaux (tissus –), chloral hydraté à usage pharmaceutique, chloroforme, cigarettes [sans tabac] à usage médical, ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie, ciment pour sabots d'animaux, ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, clous fumants, cocaïne, colliers antiparasitaires pour animaux, collodion à usage pharmaceutique, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, condurango (écorce de –), constipation (remèdes contre la –), contact (solutions pour verres de –), contraceptifs chimiques, contraste radiologique (substances de –) à usage médical, coricides, cors aux pieds (produits contre les –), coton à usage médical, couches hygiéniques pour incontinents, coupe-faim à usage médical, coups de soleil (produits contre les –) à usage pharmaceutique, coussinets d'allaitement, coussinets pour oignons, crayons antimigraineux, crayons antiverrue, crayons caustiques, crayons hémostatiques, croton (écorce de –), crème de tartre à usage pharmaceutique, créosote à usage pharmaceutique, culottes hygiéniques, culottes hygiéniques pour incontinents, culture pour la bactériologie (bouillons de –), cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, curare, céréales (résidus du traitement des grains de –) [à usage médical], dentaires (adhésifs pour prothèses –), dentaires (amalgames –), dentaires (ciments –), dentaires (laques –), dentaires (mastics –) “ SUITE ” dentaires (matières pour empreintes –), dentaires (porcelaine pour prothèses –), dentition (préparations pour faciliter la –), dents (matières pour plomber les –), destruction des herbes (produits pour la –), diabétiques (pain pour –), diagnostic (produits pour le –) à usage médical, diastases à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, digitaline, diététiques (aliments –) à usage médical, diététiques (boissons –) à usage médical, diététiques (substances –) à usage médical, drogues à usage médical, droguiers de voyage, décoctions à usage pharmaceutique, dépuratifs, désherbants, désinfectants pour W.-C. chimiques, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical, eau blanche, eau de mer pour bains médicinaux, eau de mélisse à usage pharmaceutique, eaux minérales (sels d'–), eaux minérales (sels pour bains d'–), eaux minérales à usage médical, eaux thermales, emplâtres, empreintes dentaires (matières pour –), encens répulsif pour insectes, engelures (produits contre les –), enzymatiques (préparations –) à usage médical, enzymatiques (préparations –) à usage vétérinaire, enzymes à usage médical, enzymes à usage vétérinaire, essence d'aneth à usage médical, essence de térébenthine à usage pharmaceutique, esters à usage pharmaceutique, eucalyptol à usage pharmaceutique, eucalyptus à usage pharmaceutique, farine de lin à usage pharmaceutique, farine de poisson à usage pharmaceutique, farines lactées [pour bébés], farines à usage pharmaceutique, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, fibres végétales comestibles [non nutritives], fleur de souffre à usage pharmaceutique, foie de morue (huile de –), fongicides, formique (aldéhyde –) à usage pharmaceutique, fourrages (additifs pour –) à usage médical, fumants (clous –), fumer (herbes à –) à usage médical, fumigations (produits pour –) à usage médical, fébrifuges, gallique (acide –) à usage pharmaceutique, gayacol à usage pharmaceutique, gaz à usage médical, gaze pour pansements, gaïacol à usage pharmaceutique, gelée de pétrole à usage médical, gelée royale [à usage médical], gentiane à usage pharmaceutique, germicides, glu contre les mouches, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, glycérophosphates, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, gommes-guttes à usage médical, gommés (taffetas –), graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, grossesse (préparations chimiques pour diagnostiquer la –), gurgu [gurgum] (baume de –) à usage médical, gurjum [gurjun] (baume de –) à usage médical, guttes (gommes –) à usage médical, gélatine à usage médical, herbes (produits pour la destruction des –), herbes médicinales, herbes à fumer à usage médical, herbicides, hormones à usage médical, houblon (extraits de –) à usage pharmaceutique, huile camphrée à usage médical, huile de foie de morue, huile de ricin à usage médical, huiles contre les taons, huiles à usage médical, hydrastine, hydrastinine, hydrogène (peroxyde d'–) à usage médical, hydrophile (coton –), hydrophile (ouate –), hygiéniques (bandes –), hygiéniques (culottes –), hygiéniques (serviettes –), hématogène, hémoglobine, hémostatiques (crayons –), implants chirurgicaux [tissus vivants], incontinents (couches hygiéniques pour –), incontinents (culottes hygiéniques pour –), infusions médicinales, insectes (encens répulsif pour –), insecticides, insectifuges, insémination artificielle (sperme pour l'–), iode (teinture d'–), iode à usage pharmaceutique, iodoforme, iodures à usage pharmaceutique, isotopes à usage médical, jalap, jujube (pâte de –), lactiques (ferments –) à usage pharmaceutique, lactose, lactées (farines –) pour bébés, lait (sucre de –), lait albumineux, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, laques dentaires, larves (produits pour détruire les –), laver les animaux (produits pour –), laxatifs, levure à usage pharmaceutique, limaces (produits pour détruire les –), lin (farine de –) à usage pharmaceutique, lin (graines de –) à usage pharmaceutique, liniments, lotions pharmaceutiques (serviettes imprégnées de –), lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, lupuline à usage pharmaceutique, lécithine à usage médical, magnésie à usage pharmaceutique, malt à usage pharmaceutique, malté (lait –) à usage médical, manglier (écorce de –) à usage pharmaceutique, mastics dentaires, menstruation (tampons pour la –), menthe à usage pharmaceutique, menthol “ SUITE ” mer (eau de –) pour bains médicinaux, mercuriels (onguents –), micro-organismes (cultures de –) à usage médical ou vétérinaire, micro-organismes (préparations de –) à usage médical ou vétérinaire, micro-organismes (substances nutritives pour –), mildiou (produits chimiques pour le traitement du –), minérales (eaux –) à usage médical, minérales (sels d'eaux –), modeler (cires à –) à usage dentaire, moleskine à usage médical, mort-aux-rats, morue (huile de foie de –), mouches (attrape- –), mouches (glu contre les –), mouches (tue- –), mousse d'Irlande à usage médical, moutarde (huile de –) à usage médical, moutarde à usage pharmaceutique, myrobolan [myrobolan] (écorce de –) à usage pharmaceutique, mâcher (gommes à –)à usage médical, mèches souffrées pour la désinfection, médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, mélisse (eau de –) à usage pharmaceutique, métaux précieux (alliages de –) à usage dentaire, narcotiques, nervins, nettoyage des verres de contact (préparations pour le –), nielle (produits chimiques pour le traitement de la –), nutritives (substances –) pour micro-organismes, odorants (sels –), oignons (coussinets pour –), oligo-éléments (préparations d'–) pour la consommation humaine et animale, onguents à usage pharmaceutique, opiats, opium, opodeldoch, opothérapiques (produits –), or (amalgames dentaires en –), organismes (cultures de micro- –) à usage médical ou vétérinaire, organismes (substances nutritives pour micro-–), ouate à usage médical, oxygène (bains d'–), pain pour diabétiques, pansements (articles pour –), papier antimite, papier à sinapismes, parasiticides, pastilles à usage pharmaceutique, peau (produits pharmaceutiques pour les soins de la –), pectine à usage pharmaceutique, pellicules (produits pharmaceutiques contre les –), pepsines à usage pharmaceutique, peptones à usage pharmaceutique, peroxyde d'hydrogène à usage médical, pesticides, pharmaceutiques (produits –), pharmaceutiques (produits chimico- –), pharmacies portatives, phosphates à usage pharmaceutique, phylloxéra (produits chimiques pour le traitement du –), phénol à usage pharmaceutique, pieds (remèdes contre la transpiration des –), pilules à usage pharmaceutique, plantes (produits pour la destruction des –), plasma sanguin, plomber les dents (matières pour –), poissons, pommades à usage médical, porcelaine pour prothèses dentaires, potassium (sels de –) à usage médical, potions médicinales, prothèses dentaires (adhésifs pour –), prothèses dentaires (porcelaine pour –), protège-slips [produits hygiéniques], purgatifs, purification de l'air (produits pour la –), pyrèthre (poudre de –), pâte de jujube, pétrole (gelée de –) à usage médical, quassia à usage médical, quebracho à usage médical, quinine à usage médical, quinoléine à usage médical, quinquina à usage médical, racines médicinales, radioactifs (produits –) à usage médical, radiologique (substances de contraste –) à usage médical, radium à usage médical, rafraîchissement de l'air (produits pour le –), reconstituants [médicaments], remèdes pour la médecine humaine, remèdes à usage dentaire, remèdes à usage vétérinaire, rhubarbe (racines de –) à usage pharmaceutique, rhumatismes (anneaux contre les –), rhumatismes (bracelets contre les –), ricin (huile de –) à usage médical, rubans adhésifs pour la médecine, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, réglisse à usage pharmaceutique, répulsifs pour chiens, résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical], salsepareille [à usage médical], sang à usage médical, sangsues à usage médical, sanguin (plasma –), scapulaires à usage chirurgical, seigle ergoté à usage pharmaceutique, sels contre l'évanouissement, sels d'eaux minérales, sels pour le bain à usage médical, sels à usage médical, serviettes hygiéniques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, serviettes périodiques, serviettes périodiques (ceintures pour –), siccatifs à usage médical, sinapismes, sirops à usage pharmaceutique, slips périodiques, soins de la bouche (produits pour les –) à usage médical, soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les –), soleil (produits contre les coups de –) à usage pharmaceutique, sols (produits stérilisants pour –), solvants pour enlever le sparadrap, somnifères, soude (sels de –) à usage médical, souffre (fleur de –) à usage pharmaceutique, souris (produits pour détruire les –), sparadrap, sparadrap (solvants pour enlever le –), sperme pour l'insémination artificielle, strychnine, stupéfiants, styptiques, “ SUITE ” stérilisants (produits –) pour sols, stérilisation (produits pour la –), stéroïdes, sucre candi à usage médical, sucre de lait [lactose], sucre à usage médical, sulfamides [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, suppositoires, sédatifs, sérothérapiques (médicaments –), sérums, tabac (extraits de –) [insecticides], taffetas gommés, tampons pour la menstruation, taons (huiles contre les –), tartre à usage pharmaceutique, teintures à usage médical, thermales (eaux –), thymol à usage pharmaceutique, thé médicinal, thérapeutiques (préparations –) pour le bain, tisanes, tissus chirurgicaux, traire (graisse à –), transpiration (remèdes contre la –), tue-mouches, térébenthine à usage pharmaceutique, vaccins, vermifuges, vermine (produits pour détruire la –), verres de contact (préparations pour le nettoyage des –), verres de contact (solutions pour –), vigne (produits chimiques pour le traitement des maladies de la –), vitamines (préparations de –), voyage (droguiers de –), vulnéraires (éponges –), végétaux (produits pour la destruction des –), vésicants, vétérinaires (produits –), écorces à usage pharmaceutique, électrocardiographe (conducteurs chimiques pour électrodes d'–), électrodes d'électrocardiographe (conducteurs chimiques pour –), élixirs [préparations pharmaceutiques], éponges vulnéraires, éthers à usage pharmaceutique, étoffes pour pansements, évacuants, évanouissement (sels contre l'–). abdominales (ceintures –), abdominaux (corsets –), accouchement (matelas pour l'–), acoustiques (appareils –) pour personnes dures d'oreille, acoustiques (cornets –), acupuncture (instruments électriques pour l'–), agrafes chirurgicales, aiguilles d'acupuncture, aiguilles à usage médical, air (coussins à –) à usage médical, air (matelas à –) à usage médical, air (oreillers à –) à usage médical, air chaud (appareils thérapeutiques à –), air chaud (vibrateurs à –) à usage médical, alaises, allaitement (appareils pour l'–), alèses, ampoules radiogènes à usage médical, analyse (appareils pour l'–) à usage médical, analyse du sang (appareils pour l'–), anesthésie (appareils d'–), anesthésiques (masques –), anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, articulations (bandages orthopédiques pour les –), attelles [chirurgie], aérosols (appareils destinés à la projection d'–) à usage médical, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, bandages élastiques, bandes galvaniques à usage médical, bandes plâtrées, bas pour les varices, bas élastiques [chirurgie], bassins hygiéniques, bassins à usage médical, bestiaux (appareils obstétricaux pour –), biberons, biberons (fermetures de –), biberons (tétines de –), bistouris, bocks à injections, bottes à usage médical, bougies [chirurgie], brancards pour malades, brancards roulants, brayers [bandages herniaires], bébés (couveuses pour –), béquilles (embouts de –) pour infirmes, béquilles pour infirmes, cambrures de chaussures (ressorts pour –), camisoles de force, canules, catgut, cathéters, cavités du corps (appareils à rincer les –), ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, chaises percées, champs opératoires [draps stériles], chaussures (ressorts pour cambrures de –), chaussures orthopédiques, chirurgicales (agrafes –), chirurgicales (éponges –), chirurgicaux (appareils et instruments –), chirurgiens (fils de –), chirurgiens (miroirs pour –), chirurgiens (trousses de –), châtrer (tenailles à –), ciseaux pour la chirurgie, civières, compresses thermoélectriques [chirurgie], compresseurs [chirurgie], compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, corporels (appareils médicaux pour exercices –), corps (appareils à rincer les cavités du –), cors (coupe- –), corsets abdominaux, coupe-cors, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussinets thermiques pour premiers soins, coussins chauffés électriquement à usage médical, coussins à air à usage médical, coussins à usage médical, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes à usage médical, couveuses médicales, couveuses pour bébés, crachoirs à usage médical, crin (gants de –) pour massages, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentaires (appareils –) électriques, dentaires (appareils et instruments –), dentaires (pivots –), dentiers, dentistes (fauteuils de –), dentistes (miroirs pour –), “ SUITE ” dentition (anneaux pour calmer ou faciliter la –), dents artificielles, diagnostic (appareils pour le –) à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps chirurgicaux, draps pour incontinents, défibrillateurs, eau (poches à –) à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, escarres (coussinets pour empêcher la formation d'–), esthétiques (appareils pour massages –), exercices corporels (appareils médicaux pour –), extension (appareils d'–) à usage médical, fauteuils à usage médical ou dentaire, fermetures de biberons, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, force (camisoles de –), forceps, fraises à usage dentaire, fumigations (appareils pour –) à usage médical, gaines à usage médical, galvaniques (appareils thérapeutiques –), galvaniques (bandes –) à usage médical, gants pour massages, gants à usage médical, gastroscopes, genouillères orthopédiques, glace (sacs à –) à usage médical, grossesse (ceintures de –), herniaires (bandages –), hydrostatiques (lits –) à usage médical, hygiéniques (bassins –), hypodermiques (seringues –), hypogastriques (ceintures –), hypogastriques (pelotes –), hématimètres, implants artificiels, inciseurs à usage chirurgical, incontinents (draps pour –), inhalateurs, injecteurs à usage médical, injections (bocks à –), insomnie (oreillers contre l'–), insufflateurs, irrigateurs à usage médical, lait (tire- –), lampes à usage médical, lancettes, langue (cure- –), lasers à usage médical, lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, mallettes spéciales pour instruments médicaux, masques anesthésiques, masques utilisés par le personnel médical, massage (appareils de –), massages (gants pour –), massages esthétiques (appareils pour –), matelas pour l'accouchement, matelas à air à usage médical, membres artificiels, mesure de la tension artérielle (appareils pour la –), miroirs pour chirurgiens, miroirs pour dentistes, mobilier spécial à usage médical, mâchoires artificielles, médecins (trousses de –), médicaments (cuillers pour –), médicaments (récipients pour l'application de –), médicaux (appareils et instruments –), médicaux (mallettes spéciales pour instruments –), obstétricaux (appareils –), ombilicales (ceintures –), ophtalmomètres, ophtalmoscopes, opération (tables d'–), oreillers contre l'insomnie, oreillers à air à usage médical, oreilles (cure- –), orthodontie (appareils d'–), orthopédiques (articles –), ouïe (appareils pour la protection de l'–), peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pessaires, physiothérapie (appareils pour la –), pieds plats (supports pour –), pilulaires, pivots dentaires, pompes à usage médical, prothèses, prothèses capillaires, prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales, préservatifs, pulvérisateurs à usage médical, quartz (lampes à –) à usage médical, radiographies à usage médical, radiogènes (ampoules –) à usage médical, radiologie (appareils de –) à usage médical, radiologiques (écrans –) à usage médical, radiothérapie (appareils pour la –), rayons Roentgen (tubes à –) à usage médical, rayons ultraviolets (filtres pour –) à usage médical, rayons ultraviolets (lampes à –) à usage médical, rayons X (appareils et installations pour la production de –) à usage médical, rayons X (dispositifs de protection contre les –) à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle, respiration artificielle (appareils pour la –), ressorts pour cambrures de chaussures, rincer les cavités du corps (appareils à –), Roentgen (appareils –) à usage médical, Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons –) à usage médical, Roentgen (tubes à rayons –) à usage médical, réanimation (appareils de –), récipients pour l'application de médicaments, sacs à glace à usage médical, sang (appareils pour l'analyse du –), scalpels, scies à usage chirurgical, seins artificiels, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, souliers (ressorts pour cambrures de –), souliers orthopédiques, sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, spiromètres [appareils médicaux], stimulateurs cardiaques, stéthoscopes, sucettes [tétines], surdité (appareils pour le traitement de la –), suspensoirs [bandages], sutures (aiguilles pour –), sutures (matériel pour –), tables d'opération, tenailles à châtrer, tension artérielle (appareils pour la mesure de la –), thermomètres à usage médical, “ SUITE ” thérapeutiques galvaniques (appareils –), tire-lait, trocarts, trousses de chirurgiens ou de médecins, tétines de biberons, tétines [sucettes], ultraviolets (filtres pour rayons –) à usage médical, ultraviolets (lampes à rayons –) à usage médical, urinaux, urologiques (appareils et instruments –), urétrales (seringues –), urétrales (sondes –), utérines (seringues –), vaginales (seringues –), vaporisateurs à usage médical, varices (bas pour les –), ventouses médicales, vibrateurs à air chaud à usage médical, vibratoires (appareils –) pour lits, vibromasseurs, vétérinaires (appareils et instruments –), vêtements spéciaux pour salles d'opération, yeux artificiels, éclisses [attelles], écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, éponges chirurgicales. Abat-jour, abat-jour (porte- –), abreuvage (installations automatiques d'–), accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, acétylène (becs à –), acétylène (brûleurs à –), acétylène (générateurs d'–), acétylène (phares à –), adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'–), air (appareils d'ionisation pour le traitement de l'–), air (appareils et machines pour la purification de l'–), air (appareils pour la désodorisation de l'–), air (dispositifs pour le refroidissement de l'–), air (filtres à –) pour la climatisation, air (installations de conditionnement d'–), air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules, air (installations de filtrage d'–), air (réchauffeurs d'–), air (stérilisateurs d'–), air (sécheurs d'–), air chaud (appareils pour bains d'–), air chaud (appareils à –), alambics*, alcool (becs à –), alcool (brûleurs à –), alimentateurs de chaudières de chauffage, allumage du gaz (briquets pour l'–), allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs *, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, antibuée (dispositifs chauffants –) pour véhicules, antigivre (dispositifs chauffants –) pour véhicules, antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes], appliques pour becs de gaz, arbres de Noël (lampes électriques pour –), arc (charbon pour lampes à –), arc (lampes à –), armatures de fours, armoires frigorifiques, atomiques (piles –), autoclaves (marmites –) électriques, autocuiseurs électriques, automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour –), automobiles (dispositifs antiéblouissants pour –) [garnitures de lampes], automobiles (feux pour –), automobiles (phares pour –), aération (hottes d'–), aération (hottes d'–) pour laboratoires, aériens (installations d'éclairage pour véhicules –), aérothermes, bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, baignoires (garnitures de –), baignoires pour bains de siège, bain (installations de –), bains (appareils pour –), bains (chauffe- –), bains d'air chaud (appareils pour –), bains de siège (baignoires pour –), bains turcs (cabines transportables pour –), bains à remous, barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur –), barbecues, bassinoires, becs de gaz, becs de gaz (appliques pour –), becs de lampes, becs à acétylène, becs à alcool, becs à incandescence, becs à pétrole, biberons (chauffe- –) électriques, bicyclettes (feux pour –), bidets, boissons (appareils pour le refroidissement de –), bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, boulangerie (fours de –), bricelets (fers à –) électriques, briquets pour l'allumage du gaz, brise-jet, broches de rôtisserie, bronzer (appareils à –), brûleurs, brûleurs de laboratoire, brûleurs germicides, brûloirs à café, buanderie (chaudières de –), cabines de douche, cabine transportables pour bains turcs, cabinets d'aisances transportables, cafetières électriques, café (brûloirs à –), café (filtres à –) électriques, café (percolateurs à –) électriques, café (torréfacteurs à –), calorifères, canalisation (robinets de –), capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, centre (installations automatiques pour transporter la –), cendriers de foyers, chaleur (accumulateurs de –), chaleur (récupérateurs de –), chambres blanches [installations sanitaires], chambres frigorifiques, chamotte (garnitures de fours en –), chancelières chauffées électriquement, charbon pour lampes à arc, chargement (appareils de –) pour fours, “ SUITE ” chargement des fours (supports pour le –), chasses d'eau, chasses d'eau (réservoirs de –), chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, chaudières de chauffage (alimentateurs de –), chaudières de chauffage (carneaux de –), chaudières de chauffage (tubes de –), chaudières à bouilleur, chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou gazeux, chauffage (appareils électriques de –), chauffage (chaudières de –), chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de –), chauffage central (radiateurs de –), chauffage pour aquariums (appareils de –), chauffage pour véhicules (installations de –), chauffage à eau chaude (installations de –), chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques pour installations de –), chauffants (corps –), chauffants (filaments électriques –), chauffe (installations de –), chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds [électriques ou non électriques], chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, cheminées (carneaux de –), cheminées (tiroirs de –), cheminées d'appartement, cheveux (sèche- –), chloration pour piscines (appareils de –), chromatographie (appareils de –) à usage industriel, climatisation (appareils de –), climatisation (installations de –), climatisation pour véhicules (installations de –), colle (appareils à chauffer la –), collecteurs solaires [chauffage], colonnes à distiller, combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et –), combustibles (économiseurs de –)*, condenseurs de gaz [autres que parties de machines], conditionnement d'air (appareils de –), conditionnement d'air (installations de –), conditionnement d'air (installations de –) pour véhicules, conduites d'eau (installations de –), conduites d'eaux (robinets mélangeurs pour –), conduites de gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour –), conduits [parties d'installations sanitaires], congélateurs, corps chauffants, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, cuisson (appareils et installations de –), cuisson (ustensiles de –) électriques, cuisson à micro-ondes (appareils de –), cuvettes de toilettes [W.-C.], cycles (feux pour –), dessalement de l'eau de mer (installations de –), dessiccation (appareils de –), diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation], diffuseurs [éclairage], direction (ampoules d'indicateurs de –) pour véhicules, distillation (appareils pour la –), distiller (colonnes à –), distributeurs de désinfectants pour toilettes, distribution d'eau (installations de –), douche (cabines de –), douches*, douilles de lampes électriques, décharges électriques (tubes à –) pour l'éclairage, dégivreurs pour véhicules, déshydratation (appareils de –) des matières organiques alimentaires, désinfectants (distributeurs de –) pour toilettes, désinfection (appareils de –), désodorisation (appareils de –) non à usage personnel, eau (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à –), eau (appareils de prise d'–), eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l'–), eau (appareils et machines pour la purification de l'–), eau (appareils à filtrer l'–), eau (bouches à –), eau (chasses d'–), eau (chauffe- –), eau (installations de conduites d'–), eau (installations de distribution d'–), eau (installations pour l'approvisionnement d'–), eau (installations pour la purification de l'–), eau (installations pour le refroidissement de l'–), eau (jets d'–) ornementaux, eau (refroidisseurs d'–) [installations], eau (réchauffeurs d'–) [appareils], eau (stérilisateurs d'–), eau chaude (installations de chauffage à –), eau de mer (installations de dessalement de l'–), eau potable (filtres pour l'–), eau sous pression (réservoirs d'–), falots, fers (chauffe- –), fers à bricelets [électriques], fers à pâtisserie électriques, feux pour véhicules, filaments de lampes électriques, filaments électriques chauffants, fils de magnésium [éclairage], filtration pour aquariums (appareils de –), filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], filtres à café électriques, flambeaux, fontaines, forges portatives, fourneaux (garnitures façonnées de –), fourneaux (grilles de –), fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences], fourrage (appareils pour étuver le –), fours (appareils de chargement pour –), fours (armatures de –), fours (bacs refroidisseurs pour –), fours (garnitures façonnées de –), fours (supports pour le chargement des –), fours dentaires, fours solaires, fours [à l'exception des fours pour expériences], foyers, foyers (cendriers de –), foyers (grilles de –), frigorifiques (appareils et machines –), frigorifiques (armoires –), frigorifiques (chambres –), “ SUITE ” frigorifiques (récipients –), friser (lampes à –), friteuses électriques, fruits (torréfacteurs à –), fumigations (appareils pour –) non à usage médical, garnitures de baignoires, garnitures façonnées de fourneaux, garnitures façonnées de fours, gaufriers électriques, gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à –), gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de –), gaz (allume- –), gaz (appareils pour l'épuration du –), gaz (becs de –), gaz (brûleurs à –), gaz (chaudières à –), gaz (condenseurs de –) [autres que parties de machines], gaz (générateurs de –), gaz (lampes à –) gaz (laveurs de –) [parties d'installations à gaz], germicides (brûleurs –), germicides (lampes –) pour la purification de l'air, glace (appareils et machines à –), glacières, globes de lampes, grille-pain, grilles de fourneaux, grilles de foyers, grils [appareils de cuisson], générateurs d'acétylène, générateurs de gaz, générateurs de vapeur [autres que parties de machines], hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, huile (appareils pour l'épuration de l'–), huile (brûleurs à –), huile (lampes à –), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, incandescence (becs à –), incinérateurs, indicateurs de direction (ampoules d'–) pour véhicules, ionisation (appareils d'–) pour le traitement de l'air, irrigation (machines d'–) pour l'agriculture, jet (brise- –), jets d'eau ornementaux, laboratoire (brûleurs de –), laboratoire (lampes de –), lait (installations pour le refroidissement du –), lampadaires, lampes (becs de –), lampes (globes de –), lampes (manchons de –), lampes (réflecteurs de –), lampes (suspensions de –), lampes (tubes de –), lampes (verres de –), lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes germicides pour la purification de l'air, lampes pour appareils de projection, lampes à arc, lampes à arc (charbon pour –), lampes à friser, lampes à gaz, lampes à huile, lampes à souder, lampes électriques, lampes électriques (douilles de –), lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, lavabos (appareils à sécher les mains pour –), laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], liquides (refroidisseurs de –) [installations], lits (chauffe- –), lumineux (tubes –) pour l'éclairage, lustres, magnésium (fils de –) [éclairage], mains (appareils à sécher les –) pour lavabos, maisons (numéros de –) lumineux, malt (torréfacteurs à –), manchons de lampes, marmites autoclaves électriques, mineurs (lampes de –), modérateurs nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et –), niveau (soupapes régulatrices de –) dans les réservoirs, nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs –), numéros de maisons lumineux, oxhydriques (brûleurs –), pain (grille- –), pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, phares de véhicules, pieds (chauffe- –) [électriques ou non électriques], pieds (chaufferettes pour les –), pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, piles atomiques, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, plats (chauffe- –), plongée (projecteurs de –), poches jetables de stérilisation, polymérisation (installations de –), pompes à chaleur, potagers [fourneaux], poêles [appareils de chauffage], prise d'eau (appareils de –), projecteurs de plongée, projection (lampes pour appareils de –), protection (dispositifs de –) pour l'éclairage, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purification de l'air (appareils et machines pour la –), purification de l'eau (appareils et machines pour la –), purification des eaux d'égouts (installations pour la –), pâtisserie (fers à –) électriques, pétrole (brûleurs à –), radiateurs (bouchons de –), radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour –), radiateurs [chauffage], radiateurs électriques, raffinage (tours de –) pour la distillation, rafraîchir (installations et machines à –), rayons ultraviolets (lampes à –) non à usage médical, refroidissement (appareils et installations de –), refroidisseurs de liquides [installations], registres de tirage [chauffage], remous dans l'eau (appareils pour faire des –), robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, réacteurs nucléaires, réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau [appareils], récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, réfrigérateurs, réfrigération (appareils et installations de –), réglage (accessoires de –) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage [chauffage], “ SUITE ” réservoirs (soupapes régulatrices de niveau dans les –), réservoirs d'eau sous pression, réservoirs de chasses d'eau, rôtisserie (broches de –), rôtissoires, sanitaires (appareils et installations –), sauna (installations de –), serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], sièges de toilettes [W.-C.], souder (lampes à –), souffleries [parties d'installations d'aération], soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, stérilisation (poches jetables de –), supports pour le chargement des fours, suspensions de lampes, sèche-cheveux, séchage (appareils et installations de –), sécher les mains (appareils à –) pour lavabos, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], sûreté (accessoires de –) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, tabac (installations pour le refroidissement du –), tabac (torréfacteurs à –), tapis chauffés électriquement, thermiques (échangeurs –), thermoplongeurs, tirage (registres de –) [chauffage], tirage (régulateurs de –) [chauffage], tiroirs de cheminées, toasteurs, toilettes [W.-C.], toilettes [W.-C.] (cuvettes de –), toilettes [W.-C.] (sièges de –), torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tours de raffinage pour la distillation, tubes de chaudières de chauffage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], ultraviolets (lampes à rayons –) non à usage médical, urinoirs, ustensiles de cuisson électriques, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], vapeur (accumulateurs de –), vapeur (générateurs de –), autres que parties de machines, vapeur (installations de production de –), vaporisateurs faciaux [saunas], vases d'expansion pour installations de chauffage central, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques à usage personnel, ventilation [climatisation] (appareils de –), ventilation [climatisation] (installations de –) pour véhicules, verres de lampes, véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour –), véhicules (appareils d'éclairage pour –), véhicules (dispositifs antiéblouissants pour –) [garnitures de lampes], véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour –), véhicules (dégivreurs pour –), véhicules (feux pour –), véhicules (installations de chauffage pour –), véhicules (installations de climatisation pour –), véhicules (phares de –), véhicules (réflecteurs pour –), yaourtières électriques, échangeurs thermiques, éclairage (ampoules d'–), éclairage (appareils d'–) pour véhicules, éclairage (appareils et installations d'–), éclairage (dispositifs de protection pour l'–), éclairage (lampes d'–), économiseurs de combustibles, égouts (installations pour la purification des eaux d'–), électriques (radiateurs –), épuration de l'huile (appareils pour l'–), épuration du gaz (appareils pour l'–), étuver le fourrage (appareils pour –), évaporateurs, éviers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.