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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET
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MADE EN FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE EN FRANCE
ONE PLANET, SAS

Numéro de dépôt :
3828709
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MADE EN FRANCE de ONE PLANET

Présentation de la marque MADE EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE EN FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET domicilié(e) 44 rue du Temple - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 770 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE PLANET domicilié(e) 44 rue du Temple - 75004 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

ONE PLANET a également déposé les autres marques suivantes : INSTINCT SAUVAGE , PARTIS EN SAFARI , LES DERNIERS PARADIS , Au secours, on déménage , ANOTHER PLANET , c'est pas toujours les vacances , LES JUSTICIERS DE LA NATURE , THE LAST SECRETS OF THE NASCA , BELLES & REBELLES , La vie rêvée des hôtes


ONE PLANET, SAS - 44 rue du Temple - 75004 - Paris - France - SIREN 499770014


ONE PLANET - 44 rue du Temple - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596057 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.