Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLES & REBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET domicilié(e) 44 Rue du Temple - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 770 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Osborne Clarke, M. Bouchenard Claire domicilié(e) 163 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BELLES & REBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONE PLANET, SAS - 44 Rue du Temple - 75004 - PARIS - France - SIREN 499770014
Osborne Clarke, M. Bouchenard Claire - 163 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730572 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement. Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, d'images, de textes, d'informations, de données et de codes informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms, cartouches de jeux vidéo ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données fournies par réseau de télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir: fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo ; logiciels, logiciels de jeux (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, calendriers, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visite, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessin ; matériel pour les artistes ; tableaux (peintures) encadrés ou non, objets d'art gravés ou lithographiés ;
Télécommunications ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; message électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; services de radiotéléphonie mobile ;
Education, formation, divertissement ; services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; production de films cinématographiques, divertissement pour télévision ou radiophoniques ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms ; services de photographie.
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