Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANOTHER PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE PLANET domicilié(e) 44 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 770 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE PLANET domicilié(e) 44 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.
La marque ANOTHER PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONE PLANET, SAS - 44 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France - SIREN 499770014
ONE PLANET - 44 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématrographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématrographiques, optiques ou d'enseignement ; appareils supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, d'images, de textes, d'informations, de données, de codes informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques ou optiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-video) ; cédéroms, dévédéroms, cartouches de jeux vidéo, musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données fournies par réseau de télécommunication, par livraison en ligne, par internet, à soir : fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo ; logiciels, logiciels de jeux, programmes enregistrés. ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ; télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau internet ; message électronique, transmissions de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; télévision par câble ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial, services de radiotéléphonie mobile. ;
Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir, publication de livres, prêts de livres, dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; education, formation, divertissement ; services d'artistes de spectacle ; production de films cinématrographiques, de divertissements pour télévision ou radiophoniques ; production de programmes de télévision ou radiophoniques ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms ; service de photographie.
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