Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONEORTHO MEDICAL
ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4114738
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
ONEORTHO MEDICAL de ONE ORTHO

Présentation de la marque ONEORTHO MEDICAL

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONEORTHO MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO domicilié(e) Bât. des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 284 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ONEORTHO MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONEORTHO MEDICAL est expirée depuis le 1 septembre 2024.

ONE ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ONE FOR YOU , DIGITAL PLANNER , DIGITAL FORM , ONE ORTHO , DIGITAL FIT , ONE 4 YOU


ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée - Bât. des Hautes Technologies, 20 Rue du Professeur Benoît Lauras - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 795284355


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Implants chirurgicaux ; implants orthopédiques ; instruments chirurgicaux ; appareils chirurgicaux ; prothèses du genou, de la hanche, de l'épaule, prothèses vertébrales ;

Gestion des affaires commerciales ; vente au détail ou en gros d'implants chirurgicaux, d'implants orthopédiques, d'instruments chirurgicaux, d'appareils chirurgicaux, de prothèses du genou, de la hanche, de l'épaule et vertébrales ;

Conception d'implants chirurgicaux, d'implants orthopédiques, d'instruments chirurgicaux, d'appareils chirurgicaux, de prothèses du genou, de prothèses de la hanche, de prothèses de l'épaule, de prothèses vertébrales.