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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE NETWORK ENERGIES
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PLAN B® VOTRE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN B® VOTRE ENERGIE
ONE NETWORK ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3855921
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
PLAN B® VOTRE ENERGIE de ONE NETWORK ENERGIES

Présentation de la marque PLAN B® VOTRE ENERGIE

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE NETWORK ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN B® VOTRE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE NETWORK ENERGIES domicilié(e) 15 Rue de Galilée - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 874 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE NETWORK ENERGIES domicilié(e) 15 Rue de Galilée - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque PLAN B® VOTRE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN B® VOTRE ENERGIE est expirée depuis le 1 septembre 2021.


ONE NETWORK ENERGIES, SAS - 15 Rue de Galilée - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 518874870


ONE NETWORK ENERGIES - 15 Rue de Galilée - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576634 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576631 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; Instruments pour la transformtation d'énergie éolienne et solaire en courant électique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.