Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ODS ONE DAY SURGERY
Numéro de dépôt :
1623659
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
22/10/2000
Présentation de la marque ODS ONE DAY SURGERY
Déposée le 22 octobre 1990 par One Day Surgery (SCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ODS ONE DAY SURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ODS ONE DAY SURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODS ONE DAY SURGERY est expirée depuis le 22 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14