Déposée le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE CHANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « XV BARBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE CHANCE domicilié(e) CLOS DE ROME - 95300 - LIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 886 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE CHANCE, M. PIRES MICHAEL domicilié(e) RUE CLOS DE ROME - 95300 - LIVILLIERS - France.
La marque XV BARBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONE CHANCE, SARL - CLOS DE ROME - 95300 - LIVILLIERS - France - SIREN 520886748
ONE CHANCE, M. PIRES MICHAEL - RUE CLOS DE ROME - 95300 - LIVILLIERS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 23 janvier 2017 - Retrait partiel n°693012 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet partiel n°707667 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts contenant de la musique ; DVD de musique ; cassettes vidéo, cassettes audio, disques vidéonumériques, vinyles, DVD, Blu-ray ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; enregistrements audio et/ou vidéo contenant de la musique ; enregistreurs de bandes audio numériques ; fichiers MP3 téléchargeables, enregistrements de fichiers MP3 ; enregistrements audiovisuels sous forme de Web émissions ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables ; sonneries, vidéos et musiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; enregistrements vidéo téléchargeables contenant de la musique et des divertissements ; supports numériques préenregistrés contenant de la musique ; supports électroniques préenregistrés contenant de la musique ; coques pour téléphones portables ; lunettes de soleil ; lunettes optiques ; montures de lunettes ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ;
Production de disques ; production musicale ; services d'enregistrement et de production audio ; production de bandes audio et/ou vidéo ; production de comédies musicales ; production de disques vidéo y compris pour des tiers ; studios d'enregistrement ; services de divertissement, à savoir, production de programmes audio et vidéo musicaux ; divertissement sous forme de programmes audio et vidéo musicaux ; divertissement sous forme d'enregistrements audio et vidéo musicaux pour la diffusion ; composition musicale et transcription pour le compte de tiers ; services d'écriture de chansons ; services d'édition musicale ; divertissement sous forme de représentation et de diffusion d'un artiste musical ou d'un groupe musical en direct ou en différé ; divertissement sous forme de représentations en direct d'un artiste musical ou d'un groupe musical ; divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct ; divertissement, à savoir, apparitions d'un musicien ou d'un groupe musical ; divertissement sous forme d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; divertissement sous forme de mise à disposition de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; production télévisée et radiophonique ; production de divertissements radiophoniques ; production de films cinématographiques ; édition de films ; productions théâtrales ; divertissement sous forme de tournées contenant de la musique, du théâtre, des mots parlés et de la comédie ; divertissement sous forme de programmes radiophoniques et télévisées pour des tiers ; l'ensemble des services précités étant liés à des domaines autres que le sport.
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