Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS COTE D IVOIRE FRANCE
ONE CAUSE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3993214
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
MISS COTE D IVOIRE FRANCE de ONE CAUSE

Présentation de la marque MISS COTE D IVOIRE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 ONE CAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS COTE D IVOIRE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ONE CAUSE domicilié(e) 8 rue des cotes d'auty - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE CAUSE, M. YANNIS KOUASSI domicilié(e) 100 place des escourgeons - 77176 - Savigny-le-temple - France.

La marque MISS COTE D IVOIRE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS COTE D IVOIRE FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2023.


ONE CAUSE, association loi 1901 - 8 rue des cotes d'auty - 92700 - Colombes - France


ONE CAUSE, M. YANNIS KOUASSI - 100 place des escourgeons - 77176 - Savigny-le-temple - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.