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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ARTISAN
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ONE ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONE ARTISAN
ONE ARTISAN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4148316
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2025
ONE ARTISAN de ONE ARTISAN

Présentation de la marque ONE ARTISAN

Déposée le 14 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ONE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ARTISAN domicilié(e) 14, Rue Alcide d'Orbigny - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACBM AVOCATS, Maître CHERON Antoine domicilié(e) 5 rue Dufrenoy - 75116 - PARIS - France.

La marque ONE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE ARTISAN arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

ONE ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : OA DEVELOPPEMENT


ONE ARTISAN Société par actions simplifiée - 14, Rue Alcide d'Orbigny - 17000 - LA ROCHELLE - France


ACBM AVOCATS, Maître CHERON Antoine - 5 rue Dufrenoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 18 février 2016 - Changement d'adresse n°662997 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de bases de données ; tous ces services étant fournis par un artisan ;

Services de télécommunications à savoir transmission électronique de données, messages, graphisme, images, audio, vidéo et informations fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; tous ces services étant fournis par un artisan ;

Conception, hébergement et développement de bases de données informatiques ; tous ces services étant fournis par un artisan.