Déposée par voie électronique le 24 janvier 2015 par mademoiselle Ondine Khayat et monsieur Frédéric Koskas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POUR UN MONDE MEILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Les déposants sont mademoiselle Ondine Khayat domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France et monsieur Frédéric Koskas domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Ondine Khayat domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France.
La marque POUR UN MONDE MEILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Ondine Khayat - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France
M. Frédéric Koskas - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France
Mlle Ondine Khayat - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 15 avril 2015 - Concession de licence n°647419 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 1 décembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658635 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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