Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMANaTERRE
ONDINE KHAYAT
FREDERIC KOSKAS
DIEUDONNE M'BALA M'BALA

Numéro de dépôt :
3008919
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque HUMANaTERRE

Déposée le 21 février 2000 par ONDINE KHAYAT, FREDERIC KOSKAS, DIEUDONNE M'BALA M'BALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMANaTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Les déposants sont ONDINE KHAYAT, domicilié(e) 9 Cité DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France, FREDERIC KOSKAS, domicilié(e) 9 Cité DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France, DIEUDONNE M'BALA M'BALA, domicilié(e) 3 impasse de la Muette, 28260 LE MESNIL SIMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONDINE KHAYAT - France.

La marque HUMANaTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANaTERRE est expirée depuis le 21 février 2010.

ONDINE KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRAPOLIS , POUR UN MONDE MEILLEUR , PARIONS POUR UN MONDE MEILLEUR , M MEDITERRAPOLIS


ONDINE KHAYAT - 9 Cité DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France

FREDERIC KOSKAS - 9 Cité DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France

DIEUDONNE M'BALA M'BALA - 3 impasse de la Muette, 28260 LE MESNIL SIMON - France


ONDINE KHAYAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Organisation de loteries. Production de spectacles et de films. Divertissement. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmission de données commerciales publicitaires par Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur Internet. Service de transmissions d'information par voie télématique. Restauration (alimentation).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.