Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ONDICOLA Jean FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3280665
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/03/2014
Marque en couleurs, figurative de ONDICOLA Jean FRANÇOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 2004 par ONDICOLA Jean FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ONDICOLA Jean FRANÇOIS domicilié(e) Quartier KUKUTEGIA,64480 HALSOU - 64480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONDICOLA JEAN FRANCOIS domicilié(e) Villa OHIKO, QUARTIER K UKUTEGIN,64480 HALSOU - 64480 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280665.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 2014.


ONDICOLA Jean FRANÇOIS - Quartier KUKUTEGIA,64480 HALSOU - 64480 - France


ONDICOLA JEAN FRANCOIS - Villa OHIKO, QUARTIER K UKUTEGIN,64480 HALSOU - 64480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Charcuterie – salaisons. Conserve fruits. Conserve viandes. Conserve poissons. Conserve légumes. Condiments. Epices. Fruits et légumes frais. Fruits et légumes séchés. Fruits et légumes séchés et cuits. Vêtements – chemises. Confitures. Gelées. Miels. Huile. Linge de table et maison. Plantes aromatiques. Plantes médicinales. Café – sucre – riz. Thé. Cacao. Pâtisserie confiserie. Chocolat – biscuiterie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.