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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONDEX
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TOG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOG
ONDEX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1433573
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque TOG

Déposée le 8 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ONDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEX domicilié(e) Avenue de Tavaux Chevigny Saint Sauveur, 21802 QUETIGNY (dossier no 2097043) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2097043) - France.

La marque TOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOG est expirée depuis le 8 septembre 2007.

ONDEX a également déposé les autres marques suivantes : ISOGUARD


ONDEX (Société Anonyme) - Avenue de Tavaux Chevigny Saint Sauveur, 21802 QUETIGNY (dossier no 2097043) - France


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2097043) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1997 n°2097043 - Publication au BOPI 1997-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240616 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription - Transmission de propriété n°46781 - Publication au BOPI

Plaques ondulées en matières plastiques pour serres.