Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ONDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEX domicilié(e) Avenue de Tavaux, Chevigny Saint-Sauveur, 21802 QUETIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France.
La marque ISOGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOGUARD est expirée depuis le 31 octobre 2011.
ONDEX a également déposé les autres marques suivantes : TOG
ONDEX (Société Anonyme) - Avenue de Tavaux, Chevigny Saint-Sauveur, 21802 QUETIGNY - France
SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457842 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Feuilles, membranes, panneaux en métal Pellicules, feuilles, bandes, panneaux, en matières plastiques ; pellicules, feuilles, bandes, panneaux en matières plastiques assemblés à d'autres pellicules, feuilles, bandes, panneaux en matières plastiques, en papier, en caoutchouc, en textile, en cuir, en bois et en métal. Feuilles, membranes, panneaux multi fonctions pour la construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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