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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDEO SYSTEMS
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AVERTIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVERTIR
ONDEO SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021447
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2023
AVERTIR de ONDEO SYSTEMS

Présentation de la marque AVERTIR

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDEO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AVERTIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDEO SYSTEMS domicilié(e) 38, rue du Président Wilson - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 561 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AVERTIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVERTIR est expirée depuis le 22 juillet 2023.

ONDEO SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : OPTILYD , EFFI WATT , OPTI AQUA , WATT WARNING , SEVAQUA , OPTIBLUE , AQUALYD , PREVAQUA , SMARTLYD


ONDEO SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 38, rue du Président Wilson - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 509561395


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673718 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Service de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation ;

Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs), consultations scientifiques et techniques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoire à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.