Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBAZUR
ONDEO DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92444778
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque TUBAZUR

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940,92500 Rueil Malmaison (dossier no 2231212) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2231212) - 75116 - France.

La marque TUBAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBAZUR est expirée depuis le 4 décembre 2012.

ONDEO DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : DEGREMONT BIOLYSIS , AQUACITY , TURBACTOR , METEOR , IC 850 , CLARICONTACT , THERMOPOSTING , PARAZUR


ONDEO DEGREMONT, Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940,92500 Rueil Malmaison (dossier no 2231212) - 92500 - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2231212) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362432 - Publication au BOPI 2003-01-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231212 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Appareil réacteur de dissolution de l'ozone assurant la mise en contact d'un gaz ozoné et d'une eau à traiter, qu'elle soit industrielle, résiduaire ou destinée à la consommation humaine