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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT
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AQUACITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACITY
ONDEO DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705085
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011

Présentation de la marque AQUACITY

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2208731) - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2208731) - France.

La marque AQUACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACITY est expirée depuis le 13 novembre 2011.

ONDEO DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : DEGREMONT BIOLYSIS , TURBACTOR , METEOR , IC 850 , CLARICONTACT , THERMOPOSTING , PARAZUR , TUBAZUR


ONDEO DEGREMONT Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2208731) - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2208731) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208731 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336194 - Publication au BOPI 2001-12-03

Appareils et installations pour le traitement de l'eau. Services de traitement de l'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.