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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDE NUMERIQUE
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PASSIONSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONSPORTS
ONDE NUMERIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3912009
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
PASSIONSPORTS de ONDE NUMERIQUE

Présentation de la marque PASSIONSPORTS

Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDE NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONDE NUMERIQUE domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 748 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONDE NUMERIQUE, M. Franz CANTARANO domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque PASSIONSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONSPORTS est expirée depuis le 10 avril 2022.

ONDE NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : XM , XY , WANABI , ALTERACTIVE , ON'R, la radio de toute la famille , H comme Histoire , ZEBR


ONDE NUMERIQUE, SAS - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 513748137


ONDE NUMERIQUE, M. Franz CANTARANO - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, albums, atlas ;

Communication audiovisuelle (notamment radiophonique) ; communication électronique (notamment sur l'Internet) ; distribution ou diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication audiovisuelle ou électronique ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education ; divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, d'information ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeables).