Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERACTIVE
Onde Numérique, SAS

Numéro de dépôt :
3726481
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
ALTERACTIVE de Onde Numérique

Présentation de la marque ALTERACTIVE

Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERACTIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 748 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Onde Numérique domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERACTIVE est expirée depuis le 1 avril 2020.

Onde Numérique a également déposé les autres marques suivantes : XM , XY , PASSIONSPORTS , WANABI , ON'R, la radio de toute la famille , H comme Histoire , ZEBR


Onde Numérique, SAS - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 513748137


Onde Numérique - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils, supports et modules de communication audiovisuelle, en particulier destinés à la diffusion, la distribution, la réception et la reproduction de radio ou de bouquet de radios numériques, et notamment appareils pour l'émission, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, le traitement ou la reproduction du son, des images ou des données ; récepteurs radio, multimédia, autoradio, récepteurs destinés à la navigation (notamment véhiculaire) ; appareils ou terminaux de communication électronique (notamment Internet) ; logiciels et progiciels ;

Communication audiovisuelle (notamment radiophonique) ; communication électronique (notamment sur l'Internet) ; diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication audiovisuelle ou électronique ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production de contenus à savoir production de programmes audiovisuels ; édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, d'information ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; publication électronique de livres et de revues en ligne.