Marque enregistrée - Marque en vigueur

GANSE
Mme ONDE Coralie

Numéro de dépôt :
4229725
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
GANSE de ONDE Coralie

Présentation de la marque GANSE

Déposée le 30 novembre 2015 par madame ONDE Coralie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame ONDE Coralie domicilié(e) Domaine de la Ganse, 198 chemin de la Ganse - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCYACONSEIL PROVENCE, M. MAILLY XAVIER domicilié(e) BATIMENT EQUINOXE B, 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France.

La marque GANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANSE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


Mme ONDE Coralie - Domaine de la Ganse, 198 chemin de la Ganse - 84260 - SARRIANS - France


ALCYACONSEIL PROVENCE, M. MAILLY XAVIER - BATIMENT EQUINOXE B, 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.