Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet
ONDAYA PROMOCIAL SL Sociedad LIMITADA

Numéro de dépôt :
3323537
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
“ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet de ONDAYA PROMOCIAL SL Sociedad LIMITADA

Présentation de la marque “ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet

Déposée le 5 novembre 2004 par ONDAYA PROMOCIAL SL Sociedad LIMITADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 28 novembre 2024.

Le déposant est ONDAYA PROMOCIAL SL Sociedad LIMITADA domicilié(e) CALLE VIRGEN MILAGROSA, 20,20300 IRUN,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONDAYA PROMOCIAL SL domicilié(e) CALLE VIRGEN MILAGROSA, 20,20300 IRUN,ESPAGNE - 20300 - France.

La marque “ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ RELAIS GOURMET ” Relais Gourmet est expirée depuis le 5 novembre 2014.


ONDAYA PROMOCIAL SL Sociedad LIMITADA - CALLE VIRGEN MILAGROSA, 20,20300 IRUN,ESPAGNE - Espagne


ONDAYA PROMOCIAL SL - CALLE VIRGEN MILAGROSA, 20,20300 IRUN,ESPAGNE - 20300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication au BOPI 2004-52

Republication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515448 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, fois gras, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ; jambons. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, service de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.