ONCODESIGN, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3725992
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030
Présentation de la marque X-MICE
Déposée le 30 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) ONCODESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X-MICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONCODESIGN domicilié(e) 20 rue Jean Mazen - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 693 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque X-MICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONCODESIGN, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 rue Jean Mazen - 21000 - DIJON - France - SIREN 399693811
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731530 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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