Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCOSNIPE
ONCODESIGN, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4283356
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
ONCOSNIPE de ONCODESIGN

Présentation de la marque ONCOSNIPE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) ONCODESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCOSNIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONCODESIGN domicilié(e) 20 rue Jean Mazen - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 693 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ONCOSNIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOSNIPE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

ONCODESIGN a également déposé les autres marques suivantes : ONCODESIGN , IMODI , X-MICE , PHARMIMAGE , DRIVE IDDS , Chi-Rat , Chi-Mice , FLOREPIZOL , Oncoptima , XENOSCREEN


ONCODESIGN, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 rue Jean Mazen - 21000 - DIJON - France - SIREN 399693811


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherches scientifiques ; logiciel-service (SaaS) ; élaboration de logiciel ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ;

Services d'analyse et d'identification de patients ; services d'analyses, d'identification et de soins médicaux en matière de traitement de patients.