Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION CLUB
ONCLE TOM SA : Société Anonyme au capital de 250 000 F

Numéro de dépôt :
96647853
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque VERSION CLUB

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ONCLE TOM : au capital de 250 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSION CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONCLE TOM : au capital de 250 000 F domicilié(e) 221 rte de Charlieu, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 289 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONCLE TOM S.A. - France.

La marque VERSION CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION CLUB est expirée depuis le 23 octobre 2006.


ONCLE TOM SA : Société Anonyme au capital de 250 000 F - 221 rte de Charlieu, 42300 ROANNE - France - SIREN 384289740


ONCLE TOM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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