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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCG
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ONCG
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONCG
ONCG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99794704
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2019

Présentation de la marque ONCG

Déposée le 27 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONCG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCG domicilié(e) 2 avenue Auguste Wicky,68100 MULHOUSE (dossier no 2394745) - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 409 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2394745) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONCG est expirée depuis le 27 mai 2019.


ONCG Société par Actions Simplifiée - 2 avenue Auguste Wicky,68100 MULHOUSE (dossier no 2394745) - 68100 - France - SIREN 348409509


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2394745) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447725 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394745 - Publication au BOPI 2009-01-15

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Recouvrement de créances.