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Marques déposées par ONC
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ROTARCHIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARCHIV
ONC

Numéro de dépôt :
1088115
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTARCHIV

Déposée le 27 février 1979 par ONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTARCHIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ONC domicilié(e) (S.A.), 11 rue de Cambrai 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque ROTARCHIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTARCHIV est expirée depuis le 27 février 1989.

ONC a également déposé les autres marques suivantes : A A , MULDIVO , A A A , (A) , A A A A


ONC - (S.A.), 11 rue de Cambrai 75019 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Inscription - Transmission de propriété n°123078 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°114461 - Publication au BOPI

Fournitures et meubles de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.