Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A'A'A'A'A'A''
ONC-s.à.r.l.

Numéro de dépôt :
96657143
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque A'A'A'A'A'A''

Déposée le 19 décembre 1996 par la société ONC-s.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A'A'A'A'A'A'' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société ONC-s.à.r.l domicilié(e) 18, rue d'Anjou, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 345 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONC-s.à.r.l. - France.

La marque A'A'A'A'A'A'' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A'A'A'A'A'A'' est expirée depuis le 19 décembre 2006.

ONC-s.à.r.l a également déposé les autres marques suivantes : A'A'A'A'A' , A'A' AA'A' A'A'' AA A'A'A'A'A'A'A'A'' AAA AAA'A' A'A''' AAA , ETS , A'A'A'A'A'A'A'A' A'A' A'A'A'A'A'A'A' A'A'A' A'A'A'A'A'A' A'A'A'A' A'A'A'A'A , AA'A'


ONC-s.à.r.l. - 18, rue d'Anjou, 49100 ANGERS - France - SIREN 394345995


ONC-s.à.r.l. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Presse-papiers. Service de publicité. Service d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires de publicité classée dans les annuaires de téléphone quels que soient les supports. Service de gestion des affaires commerciales. Service d'administration commerciale. Travaux de bureaux. Services de distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Service de conseils, d'informations ou de renseignements d'affaires. Service de bureaux de placement. Service de gestion de fichiers informatiques. Service d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de secrétariat. Service de location de machines et d'appareils de bureaux. Services d'estimations et d'expertises en affaires commerciales. Services de location d'espaces publicitaires. Service de ventes aux enchères. Service de location de matériel publicitaire. Service de décoration de vitrines. Service de reproduction de documents. Service de comptabilité. Service de recrutement de personnel, de relations publiques. Service de recrutement et de placement d'hôtesses. Service d'assurances. Service d'affaires financières. Service d'affaires monétaires. Service d'affaires bancaires. Service d'affaires immobilières. Service des caisses de prévoyance. Service de loteries. Service de recouvrement de créances. Service de gérance de biens immeubles. Service de location d'immeubles et d'appartements. Service d'expertises immobilières. Estimations d'antiquités. Agences immobilières. Construction; réparation; services d'installation. Service de construction et de réparation de bâtiments. Service de l'entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Service d'entretien ou de nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Service de réparation et d'entretien d'automobiles. Service de réparation de vêtements. Service de rechapage ou vulcanisation de pneus. Service de cordonnerie. Service d'installation. Service de travaux de plomberie; de peinture; de plâtrerie; de pose de papiers peints; service de pose d'équipements de cuisines. Service d'installation et de réparation d'appareils de conditionnement de l'air. Service de réparation de chaussures. Service d'installation et de réparation de chauffage. Service de nettoyage et de réparation d'ascenseurs. Service de nettoyage à sec. Service de pressage à vapeur de vêtements. Service de ramonage de cheminées. Service d'installation et de réparation d'appareils de réfrigération. Service de sablage. Service de stations services. Service d'installation et de réparation de téléphone. Service de travaux de tapissiers. Service d'assistance et de réparation en cas de panne de véhicules. Service de nettoyage de véhicules, de vitres. Service de nettoyage de vêtements. Service d'entretien et de réparation d'horlogerie. Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de bureaux. Service de travaux publics. Service de travaux ruraux. Service de location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Service d'installation d'appareils d'arrosage. Service de distribution: conseil à l'achat et pose d'autoradios, de pots d'échappement, de systèmes d'alarmes antivol de véhicules, d'habitation, de commerces, d'industries; de grilles et rideaux métalliques, d'interphones. Service de distribution: conseils à l'achat, installation, entretien et réparation d'appareils d'enseignements audiovisuels, de distributeurs automatiques, de balances et bascules, de distributeurs de billets (tickets), de caisses comptables, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'ordinateurs, de distributeurs de carburant pour stations services, de lecteurs de codes à barre, d'extincteurs. Service de télécommunications. Service d'agence de presse et d'information. Service de communication par terminaux d'ordinateurs. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation et réservation de voyages. Service de transport privé (pour compte propre). Service de transport public de matières premières, de produits finis, d'objets personnels, d'effets et de mobilier personnel, de marchandises (pour compte d'autrui). Service de transport public de voyageurs. Service de transport en ambulance. Service de transport en bateaux de plaisance. Service de distribution de colis. Service de distribution de journaux. Service de distribution (livraison) de produits et de colis. Service de dépôts de marchandises. Service d'entreposage. Service de location de garages. Service de location d'automobile de tourisme. Service de location de caravanes et camping-cars. Service de location de véhicules utilitaires et industriels. Service de location de bennes. Service de location de bateaux. Service de location d'automobiles avec chauffeurs. Service de location de véhicules utilitaires et industriels avec chauffeurs. Service de location d'avions et d'hélicoptères. Service d'assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). Service de transport de voyageurs en taxis. Service d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Service d'organisation de voyages et de réservations pour les voyages. Service de traitement de matériaux. Service de broderie et de couture. Service de découpage, de polissage et de revêtement métallique. Services de teinture de tissus ou vêtements. Service de purification et de régénération de l'air. Service de montage de bandes vidéo; de tirages de photographies. Services de développement de pellicules photographiques. Services d'encadrement d'uvres d'art. Services de travaux de sellerie, de tailleurs. Service d'enseignement; d'éducation; de formation; de divertissement. Activités sportives et culturelles. Service d'exploitation de salles de cinéma. Service de prêts de livres. Service de spectacles, de films. Service d'agences pour artistes. Service de location de films et d'enregistrement sonores, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre. Service d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Service de décors de théâtre. Service d'organisation de concours en matière Service d'organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Service d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de réservation de places pour les spectacles. Auto-école. Moto-école. Bateau-école Avion-école. Cours de danse. Restauration (alimentation). Traiteur. Hébergement temporaire. Service d'hôtels sans restaurant. Hôtels avec restaurant. Service de restaurant, de brasserie. Services juridiques Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Service de soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Service de filatures et enquêtes par détectives. Service de recherche de personnes. Service de recherches généalogiques. Service d'agences de logement (hôtels et pensions). Service d'agences de voyages. Service d'agences de surveillance nocturne. Service d'agences matrimoniales. Services d'architecture. Service de décoration d'intérieur. Service de salons de soins de beauté. Service de salons de coiffure. Service vétérinaires et d'agriculture. Service d'analyses de laboratoires biologiques. Service d'exploitation de cliniques de soins médicaux, chirurgicaux, esthétiques, obstétriques. Service de composition florale. Service de déblayage de combles et de galetas. Service de contentieux. Service d'armuriers: conseil à l'achat d'armes. Service d'opticiens et de lunetiers. Service de représentation et de distribution de produits de marques: conseil à l'achat de lunettes et de verres de contact. Installation, réparation d'ascenseurs et monte charges. Service d'arts graphiques. Service de représentation et de distribution de produits de marques: conseil à l'achat d'articles de voyages et de maroquinerie. Service de représentation et de distribution des arts de la table: conseil à l'achat d'articles des arts de la table. Service de stockage, de gestion et de destruction d'archives. Service de représentation et de distribution de produits de marques: conseil à l'achat d'appareils d'arrosage. Service d'installation d'appareils d'arrosage. Service d'ouverture de serrures. Service de serrurerie. Service d'assistance et de secours pour automobilistes et touristes. Service de distributeur de produits de marques: conseil à l'achat de prothèses auditives. Service de pose de prothèses auditives. Service de traductions. Service de pompes funèbres. Service de sérigraphie. Service de maisons de retraites pour personnes âgées. Service de distributeur de produits de marques et de conseil à l'achat de matériel et d'accessoires audiovisuels. Conseils à l'achat de produits de l'artisanat d'art. Service de production et de réalisation audiovisuelles. Service de conseil à l'achat de véhicules automobiles neufs et d'occasion. Service de camping cars et de conseil à l'achat de camping-cars neufs et d'occasion. Service de récupération et de démolition d'automobiles. Service de location de constructions transportables. Service de location de costumes. Service de contrôles et bilans des véhicules automobiles de tourisme, utilitaires et industriels. Service de distributeur: de conseil à l'achat d'accessoires et de pièces de rechanges pour automobiles et caravanes automobiles. Service de distribution et de conseils à l'achat et livraison de bières et boissons hygiéniques et de boissons alcoolisées. Bijouterie, joaillerie et horlogerie. Service de conseil à l'achat d'antiquités et de brocante. Service de façonnage et de brochage. Service de conseils à l'achat et pose de pôts d'échappement. Service de conseil à l'achat d'extincteurs. Service de pose de faïences, carrelages et dallages. Service de distributeur: de conseil à l'achat de faïence, carrelages et dallages. Service de distributeur: de conseil à l'achat de bijouterie, joaillerie et horlogerie. Service de distributeur: conseil à l'achat de billards et accessoires. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériel pour blanchisseries et laveries. Service de distributeur: conseil à l'achat de produits de boulangerie et de pâtisserie. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériel pour boulangerie et pâtisserie Service de distributeur: conseil à l'achat d'articles de quincaillerie et d'électro-ménager. Service de distributeur: conseil à l'achat d'outillage et de matériel pour bricolage. Service de distributeur: conseil à l'achat de broderies, dentelles et tulles. Service de distributeur: conseil à l'achat de brosserie. Service de distributeur: conseil à l'achat de mobilier, de machines, de matériels et de fournitures pour bureaux, livraison et installation. Service de distributeur: conseil à l'achat de cadres et fournitures pour encadrements. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériel et autres fournitures pour cafés bars et brasseries. Service de distributeur: conseil à l'achat de caisses comptables, caisses enregistreuses, ordinateurs, distributeurs de carburants pour stations services, lecteurs de codes barres, balances et bascules, distributeurs de billets et tickets, distributeurs automatiques, appareils d'enseignement audiovisuel; entretien et réparation. Service de distributeur: conseil à l'achat de produits finis et semi-finis en caoutchouc. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériel de nettoyage. Service de distributeur: conseil à l'achat de parfums, cosmétiques et produits de beauté. Service de distributeur: conseil à l'achat de fleurs naturelles et artificielles Service de réparation mécanique, de carrosserie et de peinture de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels. Service de voyance et de cartomancie. Service d'installation d'articles et d'équipements de caves. Service de distributeur: conseil à l'achat, de chalets et constructions en bois; livraison, installation. Service de distributeur: conseil à l'achat, livraison, entretien et réparation de chariots élévateurs et de manutention. Service de dépannage de réparation et d'entretien du chauffage. Services d'entretien de réparation et de dépannage d'équipements électriques. Service de dépannage de l'informatique et de l'électronique. Service d'installation et de dépannage de la serrurerie. Service de distributeur: conseil à l'achat, entretien, réparation et dépannage de magnétoscopes, d'appareils de télévision, de radio, audiovisuels et électroménagers. Service d'entretien, de réparation et de dépannage de la plomberie. Service de distributeur: de conseil à l'achat d'équipements sanitaires. Service d'installation, d'entretien, de réparation et de dépannage des équipements sanitaires. Service de distributeur et de conseil à l'achat, livraison et installation de cheminées. Service de chemisage, de tubage et conduits de cheminées. Service de distributeur: conseil à l'achat, installation et dépannage d'installations de climatisation de l'air. Service de ventes aux enchères. Service de distributeur: conseil à l'achat de coffres forts. Service de conseil en communication d'entreprises.; Service d'organisation de congrès, séminaires et de spectacles. Service de conseil et d'études financières. Service de conseil en formation et gestion de personnel. Service d'organisation et de gestion de management. Services de distributeur: conseil à l'achat de cuisines équipées, de salles de bains. Service de livraison et d'installation de cuisines équipées. Service d'installation de salles de bains. Service de déblaiement et de nettoyage de débarras. Service de démolition d'immeubles. Service de dépannage et de réparation urgente à domicile. Service d'entreposage et de conseil à l'achat de véhicules automobiles d'occasion. Service de distributeur: conseil à l'achat de cycles et de motocycles. Service d'entreposage et de conseil à l'achat de meubles, de bibelots, d'objets personnel, d'appareils électroménagers et divers. Service de distributeur: conseil à l'achat d'équipements électriques, électro-ménagers et de communication. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériel et fournitures pour dessin peinture et arts graphiques. Service de distributeur: conseil à l'achat de meubles et mobilier. Service de location, installation et entretien de distributeurs automatiques. Services de domiciliations sociales, artisanales, commerciales et industrielles et d'entreprises indépendantes. Service de location et montage d'échafaudages. Service de distributeur: conseil à l'achat de matériels électro-ménagers. Service de distributeur: conseil à l'achat d'enseignes y compris d'enseignes lumineuses, livraison et pose. Service de travaux d'encadrement. Service de travaux d'étanchéité. Service d'organisation d'expositions foires et salons. Service d'installation et d'entretien d'extincteurs. Service de distributeur: conseil à l'achat, pose d'ouvertures et de fermetures d'immeubles et de bâtiments industriels; en bois, métal ou plastique. Service de distributeur: conseil à l'achat, pose et entretien de portes automatiques, de portails de garages, de portails industriels, de portiers électroniques et contrôle d'accès. Service de location, de livraison de plantes, de fleurs naturelles et artificielles. Service de travaux de fonderie. Service d'installation et de dépannage d'équipements frigorifiques. Services de travaux de fumisterie. Service de gestion de lieux d'exposition d'art. Service de gardiennage et de surveillance. Service de graphologie. Service de gravure. Travaux de peinture et de décoration. Service d'imprimerie. Service de manutention et levage par grues, monte-charges et élévateurs de chantiers. Service d'instituts de beauté. Service de mise à disposition de personnel. Service de location de jeux automatiques. Service d'interprétation simultanée. Service d'interprétariat. Service d'isolation thermique et phonique. Service de jardinerie, de plantation de végétaux et d'aménagement de jardins. Service de laboratoires pharmaceutiques. Location de chariots à moteurs. Location de cycles et motocycles. Location de linge et d'articles textiles, de vêtements, de costumes. Location de matériel pour entrepreneurs. Location de matériel et de programmes audiovisuels. Location de matériel pour réception. Location d'outillage pour bricoleurs. Location de salles. Service de distributeur: conseil à l'achat de pianos. Location de téléviseurs, magnétoscopes et matériel hi-fi et vidéo. Location de tentes bâches et chapiteaux. Location de machines à café. Service d'installation d'entretien et de réparation de machines à café. Service de distributeur et de conseils à l'achat, entretien et réparation de machines à coudre et à tricoter. Service de travaux sur marbres, granits et pierres naturelles. Service de distributeur: conseils à l'achat et de livraison de literie. Location d'appartements. Location de bureaux nus ou équipés. Service de mercatique directe et téléphonique. Service de distributeur: conseils à l'achat, la livraison et l'installation de matériel et d'instruments médicaux et chirurgicaux. Service de distributeur: conseils à l'achat et de livraison et installation de meubles. Miroiterie et vitrerie. Service d'installation de miroiterie et de vitrerie. Service de distributeur: conseils à l'achat et de livraison et pose de moquettes et tapis. Service de distributeur: conseils à l'achat et de livraison, installation, réparation d'instruments et accessoires de musique. Service de nettoyage de commerces, d'immeubles et de bâtiments industriels. Service de distributeur: conseil à l'achat de papiers peints. Service de pose de pare-brise et toits ouvrants. Service de livraison et pose de parquets. Service de paysagiste. Service de peinture en lettres. Service de distributeur: conseil à l'achat de peinture, vernis et produits assimilés pour entreprises. Service de peinture et vitrerie. Location de péritéléphonie. Service de permanence téléphonique. Service de distributeur: conseil à l'achat d'appareils, films et accessoires de photo et de cinéma. Service de photocopie et de reprographie. Location de pianos. Service d'installation de placards. Service de livraison et de pose de plafonds et faux plafonds. Service de distributeur et de conseil à l'achat et monte de pneumatiques pour véhicules. Service d'installation de systèmes de protection contre le vol. Service de distributeur: conseil à l'achat d'objets publicitaires. Service de peinture et de décoration en publicité. Régies publicitaires. Service de ravalement d'immeubles. Service de distributeur et de conseil à l'achat de rayonnages métalliques. Service de recrutement de personnel. Service de relations publiques. Service de distributeur: conseil à l'achat de remorques de tourisme et d'attelages. Service de rénovation immobilière. Service de distributeur: conseil à l'achat de quincaillerie. Service de distributeur et de conseil à l'achat de tissus et de quincaillerie d'ameublement. Service de distributeur: conseils à l'achat d'installations de salles de bains. Service de secrétariat. Service d'organisation de séminaires et congrès. Service de distributeur: conseil à l'achat et pose de staff et stuc. Service de distributeur: conseil à l'achat et de livraison et pose de stores intérieurs et extérieurs et de bannes. Service de nettoyage de tapis et moquettes. Service de tapisserie et de décoration. Service de télésurveillance. Service de distributeur: conseil à l'achat d'accessoires de télévision et de vidéo. Service de curage et de vidange. Service de distributeur: conseil à l'achat et pose d'antennes de télévision et de paratonnerres. Travaux d'ingénierie. Location d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.