Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS
ONAES, SAS

Numéro de dépôt :
3848340
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2021
BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS de ONAES

Présentation de la marque BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 rue du Colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Maître BENIER domicilié(e) 96 bd Voltaire - 75011 - Paris - France.

La marque BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS est expirée depuis le 25 juillet 2021.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME DECOBRICORENO - Pl@teform' DécoBricoRéno , PRO PANEL BTP , OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , ONTSBTP , Observatoire du patrimoine résidentiel , La Rénovation Plaisir , L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; b@tilink , Mes travaux de rénovation


ONAES, SAS - 6 rue du Colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France - SIREN 499050920


Claire Maître BENIER - 96 bd Voltaire - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.