Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bleuet de France
ONAC ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3093821
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque Le Bleuet de France

Déposée le 23 mars 2001 par ONAC ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bleuet de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est ONAC ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, domicilié(e) HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, 75700 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARCELLINI SERGE - France.

La marque Le Bleuet de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bleuet de France est expirée depuis le 23 mars 2011.


ONAC ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, 75700 PARIS - France


BARCELLINI SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Bijouterie - horlogerie. Papier - carton et produits en ces matières à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier - cartonnages - sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier - tubes en carton. Produits de l'imprimerie - photographies - papeterie - adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles - cartes à jouer - clichés. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) - canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Vêtements. Boutons - épingles - fleurs artificielles. Jeux - jouets. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education - activités sportives et culturelles - édition de livres, de revues - prêts de livres - production de spectables, de films - location de films - montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques - conférences, congrès - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation de loteries - réservations de places de spectacles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.