Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLATTER BUGS
ON THE BALL

Numéro de dépôt :
96615572
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque SPLATTER BUGS

Déposée le 13 mars 1996 par ON THE BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLATTER BUGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est ON THE BALL, domicilié(e) 10814 Lower Azusa Road, EL MONTE, Etat de Californie 91731 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SPLATTER BUGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLATTER BUGS est expirée depuis le 13 mars 2006.

ON THE BALL a également déposé les autres marques suivantes : On The Ball BRINGING HOPE FOR A BRIGHTER FUTURE , WACKERS !


ON THE BALL - 10814 Lower Azusa Road, EL MONTE, Etat de Californie 91731 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

- Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ou illustrées, livres, notamment pour enfants, bandes dessinées, magazines, autocollants; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. - Vêtements (habillement), notamment chemises, pantalons et culottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie. - Jouets et jeux, notamment jeux de société. - Services de divertissement, notamment production de films et de dessins animés, en particulier pour la télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.