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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée
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DURCALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DURCALITE
OMYA SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1403868
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque DURCALITE

Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURCALITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 35 Quai André Citroen,75015 PARIS (dossier no 2335639) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 072 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335639) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DURCALITE est expirée depuis le 16 avril 2017.

OMYASociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DURCAL


OMYA SAS Société par Actions Simplifiée - 35 Quai André Citroen,75015 PARIS (dossier no 2335639) - 75015 - France - SIREN 562072678


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335639) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335639 - Publication au BOPI 2007-03-01

Renouvellement avec limitation le 1 mars 2007 n°2086791 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 11 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°477666 - Publication au BOPI 2008-03-11

Carbonates de calcium.