Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA
/
PAT PLUME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAT PLUME
OMYACOLOR SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1552205
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2029

Présentation de la marque PAT PLUME

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA domicilié(e) 64 rue de Marson - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 755 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PAT PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAT PLUME arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

OMYACOLOR SA a également déposé les autres marques suivantes : OMYACOLOR , BIB-COLLE , OMYA COLOR , PIERREFEU , PLASTICOLOR , ROBERCOLOR , OMYACOLOR


OMYACOLOR SA, Société anonyme - 64 rue de Marson - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France - SIREN 380755181


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 - 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150458 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189611 - Publication au BOPI 1995-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407965 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement avec limitation le 3 septembre 2019 n°2724583 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783683 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; pâte à modeler.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.