Déposée le 15 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMYA COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA domicilié(e) - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 755 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque OMYA COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMYACOLOR SA, Société anonyme - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France - SIREN 380755181
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244079 - Publication au BOPI 2003-06-06
Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189611 - Publication au BOPI 1995-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537775 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; fixatifs pour l'aquarelle; peintures pour tissus; liants pour peinture; diluants pour peintures; émaux (vernis); peintures pour bois et cuirs; émail transparent pour verre; émaux à froid pour céramique; épaississants pour couleurs; fixatifs (vernis); gouaches; gouaches au doigt; pastilles aquarelle.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; gommes à effacer; colles pour la papeterie ou le ménage; craies à écrire; craies à marquer; produits pour effacer; pâte à modeler; pâte à modeler autodurcissante; craie à la cire; craie industrielle; crayons; crayons de couleur; crayons feutres; crayons plastiques; crayons graphite; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); crayons d'ardoise; boîtes de peinture (matériel scolaire); stylos.Jeux, jouets
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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