Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMI
OMYA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1707249
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1999
EMI de OMYA

Présentation de la marque EMI

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35, Quai André Citröen, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque EMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMI est expirée depuis le 27 septembre 1999.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , ATOMYA , CALCIPUR , (Marque figurative) , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM


OMYA S.A. (société anonyme) - 35, Quai André Citröen, 75015 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Ardoises à écrire, pâtes à modeler, jeux et jouets, craies à dessiner

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].