Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOMYA
OMYA S.A.

Numéro de dépôt :
1218278
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2002

Présentation de la marque ATOMYA

Déposée le 8 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOMYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2009630) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2009630) - France.

La marque ATOMYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOMYA est expirée depuis le 8 novembre 2002.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , CALCIPUR , (Marque figurative) , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM , PIERRE MARBRIERE DE MAREUIL EN PERIGORD


OMYA S.A. - 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2009630) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2009630) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1992 n°2009630 - Publication au BOPI 1992-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Matières premières et en particulier des matières pulvérulentes notamment à base de carbonate de chaux de cristallin, de kaolin ou autres matières minérales ou organiques destinées à être utilisées comme charges ou pigments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).