Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMYAFLAKE
OMYA DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95553441
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2005

Présentation de la marque OMYAFLAKE

Déposée le 10 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) OMYA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMYAFLAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA DISTRIBUTION domicilié(e) 35, quai André Citroën, 75725 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 058 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Hessant COATEX S.A., Département Propriété Industrielle - France.

La marque OMYAFLAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMYAFLAKE est expirée depuis le 10 janvier 2005.


OMYA DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme) - 35, quai André Citroën, 75725 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 562058065


M. Eric Hessant COATEX S.A., Département Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Produits chimiques destinés à l'industrie; matières plastiques à l'état brut.Couleurs, vernis, laques; matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits en matières plastiques mi-ouvrées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.