TERRACARB
Présentation de la marque TERRACARB
Déposée le 20 décembre 1996 par la société étrangère Omya AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRACARB arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.
Omya AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323897 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558277 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635009 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-19