Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRACARB
Omya AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96656582
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026

Présentation de la marque TERRACARB

Déposée le 20 décembre 1996 par la société étrangère Omya AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère Omya AG domicilié(e) Baslerstrasse 42 - 4665 - OFTRINGEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque TERRACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRACARB arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Omya AG a également déposé les autres marques suivantes : AVICARB , FILLOCARB , GRANICALCIUM , COULICARB , ENGRAIDOL , NEUTRALCARB , VITACARB , MELACAL , RECALCIT , SUPER CARBOREX


Omya AG, Société de droit suisse - Baslerstrasse 42 - 4665 - OFTRINGEN - Suisse


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323897 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558277 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635009 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Produit chimique destiné à l'industrie