Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESIGN & PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMY domicilié(e) 2, Rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 780 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque DESIGN & PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMY, Société à responsabilité limitée - 2, Rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 509780144
INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Articles de papeterie ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; cahiers [papeterie] ; blocs [papeterie] ; planches à dessin ; trousses à dessin ; instruments de dessin et d'écriture ; porte-crayons ; pinceaux ; crayons ; stylos ; matériel pour les artistes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles pour reliures. Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], à savoir boîtes, emballages, sacs, sachets, pochettes, enveloppes [papeterie] ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films, fiches, boites et feuilles ; journaux ; livres ; livrets ; images ; dessins ; photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; lithographies ; affiches ; cartes postales ; calendriers ; cartes de voeux ; almanachs ; papier à lettres ; faire-part [papeterie] ; autocollants [articles de papeterie] ; guirlandes décoratives en papier ; pochoirs ; dessins et cartes à colorier ; albums de coloriage ; cahiers de coloriage ; livres de coloriage ; affiches à colorier ; sets de table en papier ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; étuis pour clés ; mallettes pour documents ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs en tissu ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Tissus ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées [nappes] ; tissus recouverts de motifs dessinés ; tissus d'ameublement ; tissus à usage textile ; tapis de table non en papier ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de table non en papier ; linge de maison ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses pour coussins ; couvre-lits ; couvertures de lit ; jetés de lit ; couvertures de voyage ; chemins de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements à colorier ; vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements en papier ou en carton ; vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements en papier ou en carton à colorier ; costume de déguisement ; déguisements en papier, en tissu ou en carton à colorier ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; masques de déguisement ; déguisements pour jouer ; déguisements pour jouer à colorier ; balles ; ballons ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de démonstration de produits ; service de vente au détail et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir articles de papeterie, feuilles [papeterie], fiches [papeterie], cahiers [papeterie], blocs [papeterie], planches à dessin, trousses à dessin, instruments de dessin et d'écriture, porte-crayons, pinceaux, crayons, stylos, matériel pour les artistes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles pour reliures, papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], à savoir boîtes, emballages, sacs, sachets, pochettes, enveloppes [papeterie], matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films, fiches, boites et feuilles, journaux, livres, livrets, images, dessins, photographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, lithographies, affiches, cartes postales, calendriers, cartes de voeux, almanachs, papier à lettres, faire-part [papeterie], autocollants [articles de papeterie], guirlandes décoratives en papier, pochoirs, dessins et cartes à colorier, albums de coloriage, cahiers de coloriage, livres de coloriage, affiches à colorier, sets de table en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, malles et valises, parapluies et parasols, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », étuis pour clés, mallettes pour documents, porte-cartes [portefeuilles], porte-cartes de visite, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs en tissu, serviettes d'écoliers, serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], tissus, toiles gommées autres que pour la papeterie, toiles cirées [nappes], tissus recouverts de motifs dessinés, tissus d'ameublement, tissus à usage textile, tapis de table non en papier, sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, mouchoirs de poche en matières textiles, linge de table non en papier, linge de maison, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement, housses pour coussins, couvre-lits, couvertures de lit, jetés de lit, couvertures de voyage, chemins de table, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements à colorier, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements en papier ou en carton, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements en papier ou en carton à colorier, costume de déguisement, déguisements en papier, en tissu ou en carton à colorier, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, jeux de cartes ou de table, maquettes (jouets), figurines (jouets), masques de déguisement, déguisements pour jouer, déguisements pour jouer à colorier, balles, ballons, bijouterie, horlogerie, coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, statues, figurines, objets d'art, articles de décoration, vaisselles, verres, meubles, cadres, glaces, coussins, literie, matelas, boites, coffres et récipients d'emballage en bois, en métal ou en plastique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, porcelaine, faïence, papiers peints, tapis de sol, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ;
Services de dessinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs d'emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.
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