Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNDEUXTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMT domicilié(e) 1 Rue Mozart - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 303 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque UNDEUXTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMT, SAS - 1 Rue Mozart - 26000 - VALENCE - France - SIREN 388303199
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163442 - Publication au BOPI 2000-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 8 janvier 1998 - Concession de licence n°247721 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477623 - Publication au BOPI 2008-07-21
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434666 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 2 juin 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524904 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Supports d'enregistrement magnétiques;programmation pour ordinateurs; plus spécialement logiciels de confection des emplois du temps pour les établissements scolaires, lycées ou collèges
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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