Déposée le 22 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERSONOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMT domicilié(e) 9, rue de l'Oiseau Blanc, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 068 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.
La marque PERSONOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMT S.A.R.L - 9, rue de l'Oiseau Blanc, 69005 LYON - France - SIREN 966068848
MARK & LAW - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels ; logiciels de gestion d'emplois du temps ; logiciels pour les établissements scolaires, lycées ou collèges. Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'information en matière de télématique, services de fourniture d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données via le téléphone ou la télévision ; diffusion d'uvres multimédia interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique. Programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels de confection des emplois du temps pour les établissements scolaires, lycées ou collèges ; élaboration, conception, développement (mise au point), duplication de programmes pour ordinateur et de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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